Femme

Femme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'hébergement et le relogement des femmes victimes de violence

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bernard de Korsak  ;  Anne-Marie Léger  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Quelle place pour les femmes dans l'histoire enseignée ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Annette Wieviorka  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Scenarii et stratégie pour une France plus active

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Taddei  ;  Gérard Alezard  ;  Jean Billet  ;  Michel Gevrey  ;  Bernard Quintreau  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Risques héréditaires de cancers du sein et de l'ovaire : quelle prise en charge ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le  1er janvier 1998

Redynamiser le partenariat euro-méditerranéen : quel rôle pour la société civile ?

Avis

Auteur(s) :  Chantal Lebatard  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Droits des femmes dans le partenariat euro-méditerranéen

Avis

Auteur(s) :  Claude Azema  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Les usages de drogues des adolescents parisiens : analyse de l'enquête ESCAPAD Paris 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Beck  ;  Stéphane Legleye  ;  Stanislas Spilka  ;  Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le  1er décembre 2005

Rapport d'information (…) sur la proposition de loi (n° 2219), adoptée par le Sénat, renforçant la prévention et la répression des violences au sein du couple

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Chantal Brunel  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2005, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Masseret  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'activité au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (octobre 2004 - novembre 2005)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Jo Zimmermann  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information (...) à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2005

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Schreiner  ;  Assemblée nationale

Remis le 

L'emploi public s'est-il diversifié ? Sexe, niveau d'étude, origine sociale et origine nationale des salariés de la fonction publique et des collectivités territoriales

Rapport officiel

Auteur(s) :  Denis Fougère  ;  Julien Pouget  ;  Ministère de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat

Remis le  1er décembre 2004

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