Femme

Femme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport au Parlement et au Gouvernement portant sur sport et innovations sociales : 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national des Activités physiques et sportives

Remis le  1er août 2005

Estimation de l'impact du dépistage organisé sur la mortalité par cancer du sein

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er mars 2007

La place des femmes dans les lieux de décision : promouvoir la mixité

Avis

Auteur(s) :  Monique Bourven  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'activité au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - octobre 2005 - février 2007 - fait en application de l'article 6 septies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Jo Zimmermann  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité entre les hommes et les femmes

Remis le 

Mieux articuler vie familiale et vie professionnelle

Rapport officiel

Auteur(s) :  Valérie Pécresse  ;  Premier ministre  ;  Ministère de la Sécurité sociale, des Personnes âgées, des Personnes handicapées et de la Famille

Remis le 

Rapport d'activité 2005 : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité - Délégation interministérielle à la ville

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Emploi, de la Cohésion sociale et du Logement

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le projet de loi [...] tendant à promouvoir l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Marie-Jo Zimmermann  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le projet de loi n°93 (2006-2007) tendant à promouvoir l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives et sur les propositions de loi (...)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Troendlé  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Etude de faisabilité d'une évaluation des répercussions économiques des violences au sein du couple en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Pierre Marissal  ;  Charly Chevalley  ;  Service des droits des femmes et de l'égalité

Remis le  1er novembre 2006

Rapport sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans l'enseignement supérieur et la recherche

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le  1er décembre 2006

Rapport d'information (…) sur l'activité de cette assemblée (Conseil de l’Europe) au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2006

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Schreiner  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Analyse de la mortalité et des causes de décès par secteur d'activité de 1968 à 1999 à partir de l'échantillon démographique permanent - Etude pour la mise en place du programme Cosmop - Cohorte pour la surveillance de la mortalité par profession

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er septembre 2006

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