Femme

Femme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les mutilations sexuelles féminines

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Maryvonne Blondin  ;  Marta de Cidrac  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi de finances pour 2018 (n° 235)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fiona Lazaar  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Déclaration de M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État à l'action et aux comptes publics, en réponse à des questions sur la politique du Gouvernement en matière de pouvoir d'achat des Français, à l'Assemblée nationale le 3 avril 2018.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur le projet de loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Erwan Balanant  ;  Marie-Pierre Rixain  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Déclaration de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, sur le droit constitutionnel concernant l'IVG, Paris le 3 avril 2018.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 24 octobre 2017 sur la place des droits des femmes dans la diplomatie française

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Mireille Clapot  ;  Laurence Dumont  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Pour une Constitution garante de l'égalité femmes-hommes - Avis relatif à la révision constitutionnelle

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Danielle Bousquet  ;  Réjane Sénac-Slawinsky  ;  Alice Gayraud  ;  Claire Guiraud  ;  Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes

Remis le 

L'accueil des enfants de moins de trois ans

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur l'action de la France en faveur des droits des femmes, à Paris le 8 mars 2018.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur le projet de loi pour une immigration maîtrisée et un droit d'asile effectif

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annie Chapelier  ;  Nadia Hai  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 7 mars 2018, sur la concertation menée avec les partenaires sociaux à propos de l'égalité professionnelle et de la lutte contre les violences sexuelles et sexistes au travail.

Communiqué

Déclaration de Mme Marlène Schiappa, secrétaire d'Etat à l'égalité entre les femmes et les hommes, sur les violences sexistes et sexuelles, New York le 13 mars 2018.

Déclaration

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