Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat chargé de l'intérieur et des collectivités territoriales, sur les avantages financiers de l'intercommunalité, son rôle de maillage fédérateur des communes et sur la légitimité démocratique des structures intercommunales, Toulouse le 5 février 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Joyandet, secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie, sur l'action de l'Agence française de développement, à Paris le 30 janvier 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur une stratégie nationale de recherche et d'innovation, à Paris le 22 janvier 2009.

Déclaration

Les Français établis hors de France : leurs attentes, leurs besoins

Avis

Auteur(s) :  Bernard Cariot  ;  Paul Clave  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, lors de la conférence de presse conjointe avec son homologue norvégien, M. Jonas Gahr Stoere, la commissaire européenne aux relations extérieures, Mme Benita Ferrero-Waldner, et le représentant spécial du Quartet pour le Proche-Orient, Tony Blair, sur l'urgence d'un cessez-le-feu dans la bande de Gaza, le financement de la reconstruction et du futur Etat palestinien, Paris le 15 janvier 2009.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur l'implication de l'Etat et les mesures annoncées pour soutenir l'industrie automobile, Paris le 20 janvier 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la réforme de l'hôpital, à Strasbourg le 9 janvier 2009.

Déclaration

Rapport pour un projet de réforme de la biologie médicale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Ballereau  ;  Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative

Remis le 

Les entretiens de Valois - « Pour une rénovation des politiques publiques du spectacle vivant »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la culture et de la communication  ;  Direction de la Musique, de la Danse, du Théâtre et des Spectacles

Remis le 

Défense 2ème chance, bilan et perspectives

Avis

Auteur(s) :  Françoise Geng  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le "plan de mobilisation" pour les transports collectifs en Ile-de-France, Rueil-Malmaison le 8 janvier 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Laporte, secrétaire d'Etat aux sports, à la jeunesse et à la vie associative, sur la réforme du sport professionnel, Paris le 16 décembre 2008.

Déclaration

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