Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 27 janvier 2021. Formation des élus des communes de la Nouvelle-Calédonie.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 janvier 2021. Formation des élus locaux.

Communiqué

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 12 janvier 2021, sur la protection de la biodiversité.

Communiqué

Comité de suivi des retraites : septième avis

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Comité de Suivi des Retraites

Remis le 

Déclaration de M. Cédric O, secrétaire d'Etat à la transition numérique et aux communications électroniques, sur les collectivités locales et le numérique, à Paris le 25 novembre 2020.

Conférence de presse

Conférence de presse de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur l'aide publique au développement, à Paris le 17 décembre 2020.

Conférence de presse Déclaration

Rapport 2020 sur la situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

Remis le 

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, sur l'audiovisuel et avances à l'audiovisuel public de la mission "Médias, livre et industries culturelles" prévus dans le projet de loi de finances pour 2021, Paris le 6 novembre 2020.

Conférence de presse

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, sur l'examen des crédits relatifs à la culture prévus dans le projet de loi de finances pour 2021, Paris le 6 novembre 2020.

Conférence de presse

Déclaration de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, et de M. Olivier Dussopt, chargé des comptes publics, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021, au Sénat le 9 novembre 2020.

Déclaration

Communiqué conjoint du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, du ministère de la transition écologique et du ministère de l'économie, des finances et de la relance, sur le rapport de l'OCDE consacré aux financements mobilisés par les pays développés pour l'action climatique dans les pays en développement entre 2013 et 2018, le 6 novembre 2020.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les coûts et le financement du Grand Paris Express

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Arnaud Bazin  ;  Vincent Capo-Canellas  ;  Emmanuel Capus  ;  Philippe Dallier  ;  Vincent Delahaye  ;  Philippe Dominati  ;  Vincent Eblé  ;  Rémi Féraud  ;  Roger Karoutchi  ;  Christine Lavarde  ;  Sébastien Meurant  ;  Jean-Claude Requier  ;  Pascal Savoldelli  ;  Sophie Taillé-Polian  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Haut de page