Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Ségur de la santé - Recommandations

Rapport officiel

Auteur(s) :  Nicole Notat  ;  Ministère des solidarités et de la santé

Remis le 

Interview de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, à Public Sénat le 18 mai 2020, sur l'hôpital, le second tour des élections municipales et le soutien aux finances des collectivités locales.

Interview

Déclaration de M. Édouard Philippe, Premier ministre, en réponse à une question sur l'initiative franco-allemande de relance économique, à l'Assemblée nationale le 16 juin 2020.

Conférence de presse

La philanthropie à la française : rapport remis au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Sarah El Haïry  ;  Naïma Moutchou  ;  Premier ministre

Remis le 

Rapport d’information fait au nom de la commission des finances la prise en compte de la performance dans le financement des universités

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Adnot  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d’information fait au nom de la commission des finances sur l’enquête de la Cour des comptes sur le pilotage et le financement des très grandes infrastructures de recherche

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Rapin  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d’information au nom de la commission des finances sur la mobilisation des financements régionaux en faveur de la recherche

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Rapin  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur la préparation et les objectifs du projet de loi instituant un système universel de retraites, à l'Assemblée nationale le 3 mars 2020.

Conférence de presse

Interview de M. Marc Fesneau, ministre chargé des relations avec le Parlement, à France Inter le 3 mars 2020, sur le débat parlementaire et le recours à l'article 49-3 pour la réforme des retraites.

Interview

Financement de la projection numérique en salle de cinéma

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Auvigne  ;  François Hurard  ;  Lucie Ruat  ;  Rémi Tomaszewski  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie Trellu-Kane  ;  Olivier Mugnier  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Interview de M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d'État en charge des retraites, à Radio Classique le 27 février 2020, sur la réforme des retraites, la possibilité d'utiliser le 49.3 et le financement de la retraite.

Interview

Haut de page