Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les contributions de la science au diagnostic du dérèglement climatique et la recherche d'un accord universel et juridiquement contraignant dans la perspective de la conférence de Paris sur le climat (COP 21), à Paris le 7 juillet 2015.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la lutte contre le dérèglement climatique, à Lyon le 1er juillet 2015.

Déclaration

1er juillet 2015

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, en réponse à une question sur la portée et l'impact en France des financements européens dans le domaine du transport prévus par le mécanisme pour l’interconnexion en Europe, dit "MIE".

Déclaration

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique, sur le doublement en 2017 de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) pour les régions, en cohérence avec le renforcement de leurs compétences en matière de développement économique et de mobilité, à Rouen le 26 juin 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur la présentation du partenariat entre l’Etat et La Poste visant à accélérer le déploiement des maisons de services au public, à Paris le 24 juin 2015.

Déclaration Conférence de presse

Communiqué conjoint du ministère des affaires étrangères et du développement international, de l'agence française de développement, de la fondation Gates et de l'alliance GAVI, en date du 26 juin 2015, sur un accord de financement tripartite destiné à accroitre la couverture vaccinale dans six pays francophones de la zone sahélienne.

Communiqué

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, en réponse à une question sur les propositions de la France et de la Commission européenne au sujet de la tarification du carbone dans la perspective de la conférence sur le climat (COP 21), à l'Assemblée nationale le 24 juin 2015.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les efforts en faveur des entreprises, à Paris le 17 juin 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur les relations entre la France et la Papouasie-Nouvelle-Guinée et sur la lutte contre le dérèglement climatique, à Paris le 19 juin 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur la Conférence de Paris sur le climat, au Bourget le 18 juin 2015.

Déclaration

Liaison ferroviaire Lyon - Turin : examen de nouvelles sources de financement pour les travaux de la section transfrontalière

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Destot  ;  Michel Bouvard  ;  Premier ministre

Remis le 

Comité de suivi des retraites : deuxième avis

Avis

Auteur(s) :  Comité de Suivi des Retraites

Remis le 

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