Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les perspectives financières de l'Union européenne

Avis

Auteur(s) :  Georges de La Loyère  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mai 2005

Des médiattitudes - Prospective sur la stratégie de l'Etat dans les mutations des médias

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Sylvie Benard  ;  Bernard Benyamin  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er juin 2005

La compensation du handicap en Suède

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Didier Noury  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mars 2004

La compensation du handicap en Italie

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Patrick Segal  ;  Gautier Maigne  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mars 2004

Musiques et jeune public : écouter - interpréter - inventer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Lucie Kayas  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er janvier 2002

Tourisme et intercommunalité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Karine Dupuy  ;  Richard Lewy  ;  Conseil national du Tourisme

Remis le  1er novembre 2004

Le marché des aides techniques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Délégation interministérielle aux Personnes handicapées

Remis le  1er mai 2005

Rapport sur la maladie d'Alzheimer et les maladies apparentées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Cécile Gallez  ;  Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Bilan des jumelages institutionnels réalisés par le ministère de l'équipement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Henry  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er avril 2005

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Sermier  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er mai 2005

Rapport sur la cohérence des politiques des collectivités locales en matière de planification urbaine, d'aménagement, d'organisation des déplacements et de stationnement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hubert Peigne  ;  Arnaud Demay  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mai 2005

L'alimentation en eau potable dans le département de la Guyane : inventaire des moyens actuels de production, analyse des besoins de renforcement et recommandations

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  François Hanus  ;  Alain Roux  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er avril 2005

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