Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Nouvelles technologies de l'énergie : proposition de programme de recherche

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la Recherche. Direction de la technologie

Remis le  1er février 2005

Applications des méthodes de microsimulation dans les domaines de la santé et de la dépendance : rapport final de recherche

Rapport interne

Auteur(s) :  Pascale Breuil-Genier  ;  Jean-Marie Chanut  ;  Anne Flipo  ;  Institut national de la Statistique et des Études économiques. Direction générale  ;  Institut national d'Études démographiques  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 1999

Recherche technologique et diffusion de l'innovation au service du handicap

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Thoumie  ;  Secrétariat d'État aux personnes handicapées  ;  Ministère de la Recherche et des Nouvelles technologies

Remis le  1er janvier 2004

Préfiguration d'une étude prospective sur l'investissement dans le secteur médico-social pour personnes âgées

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Laroque  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er septembre 2004

Observatoire national du transport fluvial : rapport du groupe de travail Etat des lieux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Maryse Moll  ;  Vartouhie Cesari  ;  Conseil national des Transports

Remis le  1er février 2004

Les aides publiques aux TPE

Rapport d'étude

Auteur(s) :  André Mulliez  ;  Benoît Granger  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er décembre 2004

Rapport annuel 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national de la Création d'Entreprise

Remis le  1er mars 2005

La production audiovisuelle française et son financement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Antoine Schwarz  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er décembre 2003

La recherche publique française : une évaluation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Comité national d'Évaluation de la Recherche

Remis le  1er avril 2003

Retraites choisies et progressives

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Taddei  ;  Jean-Michel Charpin  ;  Olivier Davanne  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 13 avril 2004 sur le contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour l'exercice 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guy Teissier  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi des ressources collectées auprès du public par le Comité français pour l'UNICEF - Exercices 1998 (du 1er avril) à 2002 (au 31 mars)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Haut de page