Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'application de la loi de financement de la sécurité sociale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Charles Descours  ;  Jacques Machet  ;  Alain Vasselle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées, sur le contrôle des exportations d'armement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Sandrier  ;  Christian Martin  ;  Alain Veyret  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'innovation en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Destot  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la régulation financière et monétaire internationale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er janvier 2000

Les Déterminants de la réussite scolaire en zone d'éducation prioritaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Catherine Moisan  ;  Jacky Simon  ;  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale

Remis le  1er septembre 1997

Rapport d'évaluation de l'état de la réserve militaire en 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la Réserve militaire

Remis le  1er juin 2005

Les aides à la création d'entreprises innovantes à partir de la recherche publique : bilan des dispositifs et analyse des entreprises concernées

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alain Billon  ;  Jean-Loup Dupont  ;  Jacques Haudebourg  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er juin 2005

Evaluation des actions confiées par l'Etat aux services communaux d'hygiène et de santé - Rapport de synthèse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Gérard Laurand  ;  Yves Rousset  ;  Michel Vernerey  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er janvier 2004

Le financement des nanotechnologies et des nanosciences : l'effort des pouvoirs publics en France, comparaisons internationales

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Billon  ;  Jean-Loup Dupont  ;  Gérard Ghys  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er janvier 2004

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement établi par le Conseil d'administration - Juillet 2002 - Juin 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante

Remis le  1er janvier 2003

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 4ème rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Juin 2004 - Mai 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante

Remis le  1er janvier 2005

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 3ème rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Juin 2003 - Mai 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante

Remis le  1er janvier 2004

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