Financement

Auteur(s) : Henri-Georges Baudry ; Bertrand Desbazeille ; Yves Durand-Raucher ; Jacques Pellegrin ; Olivier Schmitt ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er janvier 2005

Propositions pour développer l'industrie du jeu video en France

Rapport officiel

Auteur(s) : Fabrice Fries ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; Ministère de l'industrie

Remis le 1er décembre 2003

Les logements-foyers pour personnes âgées

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Pierre Grunspan ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er juillet 2002

Les transports publics urbains : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er avril 2005

La gestion immobilière et financière des universités

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Inspection générale des finances ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er décembre 2003

Rapport d'enquête sur la situation financière des centres d'hébergement et de réinsertion sociale

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Bertrand Brassens ; Patrice Moura ; Catherine Sueur ; Christine d'Autume ; Florence Brillaud ; Antoine Catinchi ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale des finances

Remis le 1er janvier 2005

Rapport du groupe de travail : L'économie numérique dans l'entreprise

Rapport d'étude

Auteur(s) : Béatrice Levy ; Mission pour l'économie numérique

Remis le 1er janvier 2001

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