Financement | Vie publique

La compensation du handicap au Royaume-Uni

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Claire Aubin ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er avril 2004

La gestion de la recherche dans les universités : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Rapport officiel

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er octobre 2005

Fiscalité et environnement. 23ème rapport au Président de la République

Rapport officiel

Auteur(s) : Conseil des Impôts

Remis le 1er septembre 2005

La Sécurité sociale - Septembre 2005

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er septembre 2005

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'évolution de la fiscalité locale : Tome I - Rapport, Tome II - Auditions, Tome III - Annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Augustin Bonrepaux ; Hervé Mariton ; Assemblée nationale

Remis le 1er juillet 2005

Les étudiants en difficulté : pauvreté et précarité

Rapport d'étude

Auteur(s) : Claude Grignon ; Observatoire de la vie étudiante

Remis le 1er décembre 2003

Les équipes mobiles gériatriques au sein de la filière de soins

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Anne-Chantal Rousseau ; Jean-Paul Bastianelli ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er janvier 2005

Augmentation de capacité de la ligne à grande vitesse Paris-Lyon

Rapport d'étude

Auteur(s) : Henri-Georges Baudry ; Bertrand Desbazeille ; Yves Durand-Raucher ; Jacques Pellegrin ; Olivier Schmitt ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er janvier 2005

Propositions pour développer l'industrie du jeu video en France

Rapport officiel

Auteur(s) : Fabrice Fries ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; Ministère de l'industrie

Remis le 1er décembre 2003

Les logements-foyers pour personnes âgées

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Pierre Grunspan ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er juillet 2002

Les transports publics urbains : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er avril 2005

La gestion immobilière et financière des universités

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Inspection générale des finances ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er décembre 2003