Républiquefrançaise
Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Henri-Georges Baudry ; Bertrand Desbazeille ; Yves Durand-Raucher ; Jacques Pellegrin ; Olivier Schmitt ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er janvier 2005
Rapport officiel
Auteur(s) : Fabrice Fries ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; Ministère de l'Industrie
Remis le 1er décembre 2003
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Jean-Pierre Grunspan ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er juillet 2002
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 1er avril 2005
Auteur(s) : Inspection générale des finances ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Auteur(s) : Bertrand Brassens ; Patrice Moura ; Catherine Sueur ; Christine d'Autume ; Florence Brillaud ; Antoine Catinchi ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale des finances
Auteur(s) : Béatrice Levy ; Mission pour l'économie numérique
Remis le 1er janvier 2001
Auteur(s) : Ministère de la Recherche. Direction de la technologie
Remis le 1er février 2005
Rapport interne
Auteur(s) : Pascale Breuil-Genier ; Jean-Marie Chanut ; Anne Flipo ; Institut national de la Statistique et des Études économiques. Direction générale ; Institut national d'Études démographiques ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er janvier 1999
Auteur(s) : Philippe Thoumie ; Secrétariat d'État aux personnes handicapées ; Ministère de la Recherche et des Nouvelles technologies
Remis le 1er janvier 2004
Auteur(s) : Michel Laroque ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er septembre 2004
Auteur(s) : Maryse Moll ; Vartouhie Cesari ; Conseil national des Transports
Remis le 1er février 2004