Financement

Rapport sur la maladie d'Alzheimer et les maladies apparentées

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Cécile Gallez ; Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé ; Assemblée nationale ; Sénat

Remis le 6 juillet 2005

Bilan des jumelages institutionnels réalisés par le ministère de l'équipement

Rapport d'étude

Auteur(s) : Michel Henry ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er avril 2005

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Marie Sermier ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er mai 2005

L'alimentation en eau potable dans le département de la Guyane : inventaire des moyens actuels de production, analyse des besoins de renforcement et recommandations

Rapport d'étude

Auteur(s) : Pierre Balland ; François Hanus ; Alain Roux ; Inspection générale de l'Environnement ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er avril 2005

Rapport sur la cohérence des politiques des collectivités locales en matière de planification urbaine, d'aménagement, d'organisation des déplacements et de stationnement

Rapport d'étude

Auteur(s) : Hubert Peigne ; Arnaud Demay ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er mai 2005

Le financement des aires d'accueil des gens du voyage

Rapport d'étude

Auteur(s) : François Wellhoff ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er juin 2005

Evaluation du CROUS de l'académie d'Orléans-Tours

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Claude Moreno ; Tristan Chalon ; Philippe Sauvannet ; Charles Martin ; Patrice Bresson ; Jean-Claude Ravat ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche