Républiquefrançaise
Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport interne
Auteur(s) : Pierre Balland ; Ministère de l'Environnement
Remis le 1er avril 1996
Rapport d'étude
Auteur(s) : Dominique Bocquet ; Stéphane Viallon ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remis le 1er mai 2003
Auteur(s) : Dominique Charrier ; Ministère de la jeunesse et des sports
Remis le 1er novembre 1997
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 1er septembre 2003
Avis
Auteur(s) : Francis Lamarque ; Conseil économique et social
Remis le 1er mars 1998
Rapport officiel
Auteur(s) : Roland Ries ; Gwenaëlle Quillerou ; Luc Baumstark ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er juillet 2003
Auteur(s) : Hélène Delorme ; Virginie Mechineau-Guichard ; Daniel Perraud ; Institut national de la Recherche agronomique
Remis le 1er novembre 1996
Auteur(s) : Dominique Dron ; Ministère de l'Environnement
Remis le 1er janvier 1997
Auteur(s) : René Teulade ; Conseil économique et social
Remis le 1er janvier 2000
Auteur(s) : Frédérique Leprince ; Haut Conseil de la Population et de la Famille
Remis le 1er février 2003
Auteur(s) : Christian Binet ; André Lauer ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er février 2002
Auteur(s) : Jacques Renard ; Ministère de la culture et de la communication
Remis le 1er octobre 2002