Financement

Evolution du financement des investissements des gestionnaires d'infrastructures et des transporteurs publics des réseaux ferroviaires : 1990-2000

Rapport d'étude

Auteur(s) : Dominique Schwartz ; Jean-Pierre Taroux ; Conseil national des Transports

Remis le 1er août 2001

Demain, la ville. Tomes 1 et 2 : rapport présenté au Ministre de l'emploi et de la solidarité

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Pierre Sueur ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le 1er janvier 1998

Les schémas multimodaux de services collectifs de transport de voyageurs et de marchandises : éléments d'appréciation

Rapport d'étude

Auteur(s) : Conseil national des Transports

Remis le 1er septembre 1999

Quel développement économique pour les départements d'outre-mer ?

Rapport officiel

Auteur(s) : Eliane Mosse ; Secrétariat d'Etat à l'Outre-mer

Remis le 1er février 1999

Gestion des espèces sauvages : première note d'étape

Rapport d'étude

Auteur(s) : Pierre Roussel ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er juin 2002

Le développement de l'initiative économique et la création d'entreprise : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : François Hurel ; Premier ministre

Remis le 1er juillet 2002

Rapport de la Mission nationale d'évaluation de la mise en place de la RTT dans les établissements de santé

Rapport officiel

Auteur(s) : Angel Piquemal ; Mission nationale d'évaluation de la mise en place de la RTT dans les établissements de santé

Remis le 1er octobre 2002

Le contrôle de la navigation aérienne : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations intéressées

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er novembre 2002

L'industrie française en 2001-2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission permanente de Concertation pour l'Industrie

Remis le 1er octobre 2002

Rapport sur le projet de l'exposition internationale pour 2004

Rapport officiel

Auteur(s) : Noël de Saint-Pulgent ; Premier ministre

Remis le 1er août 2002

Les incubateurs : émergence d'une nouvelle industrie : comparaison des acteurs et de leurs stratégies (France, Allemagne, Royaume-Uni, Etats-Unis)

Rapport d'étude

Auteur(s) : Philippe Albert ; Michel Bernasconi ; Lynda Gaynor ; Chambre de Commerce et d'Industrie (Nice Côte d'Azur, CERAM Sophia-Antipolis)

Remis le 1er mars 2002

Les enseignements des accords sur la réduction du temps de travail : été 1998 - été 1999. Tomes 1 à 3

Rapport interne

Auteur(s) : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le 1er septembre 1999

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