Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport 1994-1997 du Conseil national des villes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Conseil national des Villes

Remis le  1er janvier 1997

Evaluation de la réforme du secteur du transport ferroviaire : rapport du groupe présidé par Jean-Jacques Filleul

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Jacques Filleul  ;  Philippe Muhlstein  ;  Conseil supérieur du Service public ferroviaire

Remis le  1er janvier 2003

Evolution du financement des investissements des gestionnaires d'infrastructures et des transporteurs publics des réseaux ferroviaires : 1990-2000

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Schwartz  ;  Jean-Pierre Taroux  ;  Conseil national des Transports

Remis le  1er août 2001

Demain, la ville. Tomes 1 et 2 : rapport présenté au Ministre de l'emploi et de la solidarité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Sueur  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le  1er janvier 1998

Les schémas multimodaux de services collectifs de transport de voyageurs et de marchandises : éléments d'appréciation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil national des Transports

Remis le  1er septembre 1999

Quel développement économique pour les départements d'outre-mer ?

Rapport officiel

Auteur(s) :  Eliane Mosse  ;  Secrétariat d'Etat à l'Outre-mer

Remis le  1er février 1999

Gestion des espèces sauvages : première note d'étape

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Roussel  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er juin 2002

Le développement de l'initiative économique et la création d'entreprise : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Hurel  ;  Premier ministre

Remis le  1er juillet 2002

Rapport de la Mission nationale d'évaluation de la mise en place de la RTT dans les établissements de santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Angel Piquemal  ;  Mission nationale d'évaluation de la mise en place de la RTT dans les établissements de santé

Remis le  1er octobre 2002

Le contrôle de la navigation aérienne : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations intéressées

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er novembre 2002

L'industrie française en 2001-2002

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission permanente de Concertation pour l'Industrie

Remis le  1er octobre 2002

Rapport sur le projet de l'exposition internationale pour 2004

Rapport officiel

Auteur(s) :  Noël de Saint-Pulgent  ;  Premier ministre

Remis le  1er août 2002

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