Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les redevances des agences de l'eau : enjeux, objectifs et propositions d'évolution dans la perspective de la réforme de la politique de l'eau

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Claude Flory  ;  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable  ;  Premier ministre

Remis le  1er octobre 2003

Les Jeunes et le monde associatif dans les quartiers en difficulté : rapport à M. le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Demassieux  ;  Premier ministre

Remis le  1er octobre 1996

Aides techniques aux personnes handicapées : situation actuelle, données économiques, propositions de classification et de prise en charge

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Lecomte  ;  Secrétariat d'État aux personnes handicapées

Remis le  1er avril 2003

La situation des personnes autistes en France : besoins et perspectives

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Chossy  ;  Secrétariat d'État aux personnes handicapées  ;  Premier ministre

Remis le  1er septembre 2003

Plan hôpital 2007 , mission relative aux spécificités des CHU : Restaurer l'attractivité des CHU et leur partenariat avec le monde de la santé et l'université

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Ducassou  ;  Daniel Jaeck  ;  Benoît Leclercq  ;  Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées  ;  Ministère de la Jeunesse, de l'Education nationale et de la Recherche

Remis le  1er avril 2003

Musée de l'homme : programme de rénovation. Tome I : enjeux d'une rénovation, Tome II : programme

Rapport interne

Auteur(s) :  Muséum national d'histoire naturelle

Remis le  1er juillet 1996

Rapport de la Commission Arts premiers à monsieur le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Friedman  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1996

La vie avec un handicap : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et organismes intéressés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er juin 2003

Rapport annuel d'activité 2002 de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (Miilos) : extraits

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jacqueline Boutin  ;  Mission interministérielle d'inspection du logement social

Remis le  1er juin 2003

Rapport 2003 de la commission des comptes de la Sécurité sociale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le  1er septembre 2003

Brevet européen : les enjeux de l'accord de Londres

Rapport officiel

Auteur(s) :  Georges Vianes  ;  Frédéric Chole  ;  Secrétariat d'Etat à l'Industrie

Remis le  1er juin 2001

Education et redistribution : rapport n°3

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil de l'Emploi, des Revenus et de la Cohésion sociale

Remis le  1er avril 2003

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