Républiquefrançaise
Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'inspection
Auteur(s) : François Auvigne ; Benjamin Dubertret ; Cédric Goubet ; Roland Cecchi-Tenerini ; Gautier Maigne ; Inspection générale des finances ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er mai 2003
Rapport interne
Auteur(s) : Ministère de l'Environnement ; Institut d'Aménagement et d'Urbanisme de la Région d'Ile-de-France
Remis le 1er juin 1996
Rapport officiel
Auteur(s) : Jean-Pierre Denis ; Ministère des Sports
Remis le 1er novembre 2003
Auteur(s) : Ministère de l'Equipement, des Transports et du Tourisme. Direction des affaires économiques et internationales
Remis le 1er janvier 1995
Rapport d'activité
Auteur(s) : Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
Remis le 1er mai 1999
Auteur(s) : Commission permanente de Concertation pour l'Industrie
Remis le 1er octobre 2003
Auteur(s) : Joëlle Dusseau ; Jean-Pol Isambert ; Inspection générale de l'éducation nationale ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Remis le 1er janvier 2003
Rapport d'étude
Auteur(s) : Jean Jacquin ; Christine Gavini ; Jean Guellec ; Sandrine Haas ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er avril 2003
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Daniel Garrigue ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Remis le 1er septembre 2003
Auteur(s) : Jean Courtial ; Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de l'Aménagement du territoire
Remis le 1er juin 2003
Auteur(s) : Didier Noury ; Patrick Segal ; Claire Aubin ; Inspection générale des affaires sociales
Auteur(s) : Cour des comptes