Financement

Le logement étudiant et les aides personnalisées

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Paul Anciaux ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 2004

L'Entrée dans la profession d'avocat

Rapport interne

Auteur(s) : Jacqueline Igersheim ; Laurent Hincker ; Juan Matas ; Groupement d'Intérêt public Mission de Recherche Droit et Justice ; Université Marc Bloch (Strasbourg). Faculté des sciences sociales, pratiques sociales et développement

Remis le 1er janvier 1999

Etude d'administration comparée sur le financement des syndicats (Allemagne, Belgique, Grande Bretagne, Italie, Suède)

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre de Saintignon ; Jérôme Guedj ; Holger Osterrieder ; Valérie Saintoyant ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er octobre 2004

Rapport d'enquête sur l'hypothèque et le crédit hypothécaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Nicolas Jachiet ; Valérie Champagne ; Pierre-Alain de Malleray ; Joëlle Bourquard ; Christine Rostand ; Inspection générale des finances ; Inspection générale des Services judiciaires

Remis le 1er novembre 2004

Observations de la Cour des comptes sur les comptes de l'emploi pour 1997 à 2001 des ressources collectées auprès du public par l'association Les Restaurants du Coeur - Les relais du Coeur

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er octobre 2003

Réforme des zonages et aménagement du territoire : rapport à Monsieur le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean Auroux ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale ; Institut national de la Statistique et des Études économiques. Direction générale ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1998