Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur le retour d'expérience sur le fonctionnement du plan POLMAR : décision du Premier ministre lors du CIADT de Nantes le 28 février 2000

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  Marc Grimot  ;  Henri Hornus  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er janvier 2000

L'Agriculture face aux risques climatiques : avis

Avis

Auteur(s) :  Régis Bouche  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er novembre 1998

La Réforme de la politique de l'eau

Avis

Auteur(s) :  René Boue  ;  Francis Vandeweeghe  ;  Claude Miqueu  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er novembre 2000

Politiques industrielles pour l'Europe

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Elie Cohen  ;  Jean-Hervé Lorenzi  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 2000

Travaux d'appui technique et méthodologique au rapport des évaluations conduites sur les programmes communautaires en cours (Mission Trousset) : rapport et note de synthèse

Rapport interne

Auteur(s) :  Patrick Barraud  ;  Resources And Logistics (Paris)  ;  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le  1er juillet 1998

Les Nouvelles Conditions de la desserte aérienne du territoire : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  Centre de Recherche et de Documentation administrative sur la Décentralisation territoriale (Reims)  ;  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le  1er juin 1998

Développement local et politiques d'aménagement du territoire : avis

Avis

Auteur(s) :  Jacqueline Mengin  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er octobre 1998

Instabilité du système financier international

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Olivier Davanne  ;  Michel Aglietta  ;  Patrick Artus  ;  Christian de Boissieu  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 1998

Bilan de la mise en oeuvre de la réforme engagée en 1996 : rapport remis au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Fleury  ;  Premier ministre

Remis le  1er juin 2000

Rapport sur les télévisions locales

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Françaix  ;  Jacques Vistel  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er novembre 1998

L'écriture et le développement des scénarios des films de long métrage

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Charles Gassot  ;  Centre national de la cinématographie

Remis le  1er juin 2000

Bilan des interventions financières existantes concernant directement et indirectement les espaces naturels : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  Lionel Cauret  ;  Société de mathématiques appliquées et de sciences humaines (Paris)  ;  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le  1er septembre 1998

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