Financement

Auteur(s) : Pierre Cam ; Lionel Chambrier ; Françoise Favennec ; Université de Nantes. Faculté de droit et des sciences politiques ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er janvier 1995

Rapport du groupe de travail architecture et exportation

Rapport interne

Auteur(s) : Florence Contenay ; Direction de l'Architecture et de l'Urbanisme

Remis le 1er mai 1995

Une volonté portuaire pour une ambition maritime : rapport sur la filière portuaire remis à Bernard Pons, ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Dupuydauby ; Ministère de l'Aménagement du territoire, de l'Equipement et des Transports

Remis le 1er janvier 1995

L'avenir de nos retraites : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Michel Charpin ; Catherine Zaidman ; Jean-Marc Aubert ; Premier ministre ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er janvier 1999

L'Avenir de l'autonomie financière des collectivités locales

Avis

Auteur(s) : Jean-Pierre Brunel ; Conseil économique et social

Remis le 1er juin 2001

Rapport du Gouvernement au Parlement sur la protection sociale

Rapport officiel

Auteur(s) : Premier ministre

Remis le 1er janvier 1995

Les emplois dits de médiation sociale. Conclusions du groupe de travail interministériel présidé par Yvon Robert

Rapport d'étude

Auteur(s) : Yvon Robert ; Groupe de Travail interministériel sur les Emplois de Médiation sociale

Remis le 1er juin 2001

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