Financement

Auteur(s) : Vincent Bonniol ; Sandrine Chambaretaud ; Olivier Chanel ; Groupement de Recherche en Économie quantitative d'Aix-Marseille ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er janvier 1999

Les Prévisions de trafics urbains et interurbains de voyageurs et de trafics marchandises à l'horizon 2015 : comparaison de simulations issues de différents modèles

Rapport interne

Auteur(s) : Commissariat général du Plan ; Interface transport (Lyon)

Remis le 1er mars 1998

Enquête relative aux frais de siège des associations gestionnaires d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux : rapport

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Michel Raymond ; Didier Noury ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er mars 1997

Rapport sur les alignements de Carnac remis à Madame Trautmann, ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Pierre Mohen ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er janvier 1999

L'organisation de l'archéologie préventive en France : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Paul Demoule ; Bernard Pêcheur ; Bernard Poignant ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er décembre 1998

L'avenir de la télévision publique : rapport au ministre de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Campet ; Jean-Marie Cavada ; Jean-Pierre Elkabbach ; Ministère de la Communication

Remis le 1er janvier 1994

Compétitivité globale : une perspective franco-allemande : rapport du groupe franco-allemand sur la compétitivité

Rapport d'étude

Auteur(s) : Henrik Uterwedde ; Gabriel Colletis ; Jean-Louis Levet ; Commissariat général du Plan ; Deutsch-Französisches Institut (Allemagne)

Remis le 1er janvier 2001

Haut de page