Financement

Efficacité de la dépense publique en matière de santé : cohérence des instruments de régulation : rapport scientifique

Rapport interne

Auteur(s) : Vincent Bonniol ; Sandrine Chambaretaud ; Olivier Chanel ; Groupement de Recherche en Économie quantitative d'Aix-Marseille ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er janvier 1999

Les Prévisions de trafics urbains et interurbains de voyageurs et de trafics marchandises à l'horizon 2015 : comparaison de simulations issues de différents modèles

Rapport interne

Auteur(s) : Commissariat général du Plan ; Interface transport (Lyon)

Remis le 1er mars 1998

Enquête relative aux frais de siège des associations gestionnaires d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux : rapport

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Michel Raymond ; Didier Noury ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er mars 1997

Rapport sur les alignements de Carnac remis à Madame Trautmann, ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Pierre Mohen ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er janvier 1999

L'organisation de l'archéologie préventive en France : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Paul Demoule ; Bernard Pêcheur ; Bernard Poignant ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er décembre 1998

Compétitivité globale : une perspective franco-allemande : rapport du groupe franco-allemand sur la compétitivité

Rapport d'étude

Auteur(s) : Henrik Uterwedde ; Gabriel Colletis ; Jean-Louis Levet ; Commissariat général du Plan ; Deutsch-Französisches Institut (Allemagne)

Remis le 1er janvier 2001

L'avenir de la télévision publique : rapport au ministre de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Campet ; Jean-Marie Cavada ; Jean-Pierre Elkabbach ; Ministère de la Communication

Remis le 1er janvier 1994

Rapport sur la simplification de la création d'entreprise, de la vie des créateurs et de la gestion de leurs entreprises : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Marie Bockel ; Philippe Rouvillois ; Laurent Degroote ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 2001

La Technologie et l'innovation : rapport au ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, au ministre des finances et de l'industrie et au secrétariat d'Etat à l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) : Henri Guillaume ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le 1er janvier 1998