Finances publiques

L'Institut national de recherche pédagogique : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Claudine Peretti ; Christian Souchet ; Jean-Pierre Jaugin ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ; Inspection générale de l'éducation nationale ; Contrôle général économique et financier

Remis le 1er février 2007

L'évaluation des moyens en personnels nécessaires à la mise en oeuvre du réseau européen « Natura 2000 » : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Michel Badré ; Guy Beisson ; Inspection générale de l'Environnement ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 1er février 2007

Le pilotage du système éducatif dans les académies à l'épreuve de la LOLF : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ; Inspection générale de l'éducation nationale ; Inspection générale des finances

Remis le 1er mars 2007

La collecte électronique par l'INSEE des données d'état civil et du recensement : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Philip Dane ; Pierre-Alain Muet ; Bernard Jullien ; Jean Cueugniet ; Daniel Sansas ; Inspection générale des finances ; Inspection générale de l'administration ; Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le 1er février 2007

La gestion par l'Etat des participations françaises aux expositions internationales et universelles : mission d'audit de modernisation

Rapport d'étude

Auteur(s) : Contrôle général économique et financier ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Inspection générale des affaires étrangères

Remis le 1er février 2007

Le dispositif de suivi et de pilotage de la dépense de l'Etat outre-mer : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Michel Oblin ; Philippe Cannard ; Johannes Leibetseder ; Contrôle général économique et financier ; Inspection générale de l'administration

Remis le 1er février 2007

Le recouvrement de l'aide juridictionnelle : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Bruno Steinmann ; Isabelle Roux-Trescases ; Nicole Verger ; Inspection générale des Services judiciaires ; Contrôle général économique et financier

Remis le 1er février 2007

Les modalités d'attribution des crédits d'intervention en faveur du spectacle vivant : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Nathalie Coppinger ; Jean Carabalona ; Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles ; Inspection générale des finances

Remis le 1er janvier 2007