Fiscalité

Fiscalité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur la conservation et l'entretien du patrimoine monumental

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Kert  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les délocalisations

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Chantal Brunel  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

L'économie de l'immatériel : la croissance de demain

Rapport officiel

Auteur(s) :  Maurice Lévy  ;  Jean-Pierre Jouyet  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 

La France en transition 1993-2005

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil de l'Emploi, des Revenus et de la Cohésion sociale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances (...) sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur l'épargne retraite

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Une stratégie PME pour la France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Paul Betbeze  ;  Christian Saint-Etienne  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le 

Evaluation de la loi de programme pour l'outre-mer du 21 juillet 2003

Avis

Auteur(s) :  Alain Saubert  ;  Conseil économique et social

Remis le 

L'extension du champ de compétences des centres d'encaissement du Trésor public : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Danièle Lajoumard  ;  Thierry Walrafen  ;  Philippe Dole  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er avril 2006

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la valorisation de la recherche dans les universités

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Adnot  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

La procédure de télé-déclaration de l'impôt sur le revenu : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Xavier de Thieulloy  ;  Pierre Lepetit  ;  Michel Laroque  ;  Contrôle général des Armées  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er décembre 2005

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux.

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Coussain  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

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