Fiscalité

L'optimisation du dispositif de soutien à la filière biocarburants

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Henri Prevot ; Véronique Hespel ; Jean-Yves Dupré ; François Baratin ; Dominique Gagey ; Conseil général des Mines ; Inspection générale des finances ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts

Remis le 1er septembre 2005

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 11 février 2004 sur les ONG françaises

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Destot ; Roland Blum ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 1er avril 2005

Rapport d'information déposé par la Commission des finances (...) sur les outils de la politique industrielle

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bernard Carayon ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er mai 2005

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur les biocarburants

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Marleix ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er mai 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'impôt de solidarité sur la fortune

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Marini ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juin 2004

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Rouault ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er avril 2004

Rapport d'information (...) sur le débat d'orientation budgétaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Marini ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juin 2004

Rapport d'information (...) sur le logement locatif privé

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marcel-Pierre Cléach ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er octobre 2003

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la politique de soutien au développement des énergies renouvelables

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Serge Poignant ; Assemblée nationale

Remis le 1er octobre 2003

Rapport d'information (...) sur l'épargne en actions des ménages

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joël Bourdin ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er juin 2003

Rapport d'information (…) sur les réformes fiscales intervenues dans les pays européens au cours des années 1990

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joël Bourdin ; Philippe Marini ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er juin 2003

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la fiscalité du marché de l'art en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre Lellouche ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er février 2003

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