Fiscalité

Fiscalité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'économie sociale face au XXIème siècle

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Thierry Jeantet  ;  Marie Gariazzo  ;  Délégation interministérielle à l'Innovation sociale et à l'Économie sociale

Remis le  1er avril 2000

Rapport au Premier ministre sur l'attractivité du territoire français

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Charzat  ;  Pierre Hanotaux  ;  Claude Wendling  ;  Premier ministre

Remis le  1er juillet 2001

La Ville et l'enjeu du développement durable

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marc Sauvez  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le  1er juin 2001

Les Conditions du développement du marché de l'art : analyses et propositions : second rapport

Rapport officiel

Auteur(s) :  André Chandernagor  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er avril 1998

Croissance et environnement : étude

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Billet  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juillet 1998

Rapport sur la simplification de la création d'entreprise, de la vie des créateurs et de la gestion de leurs entreprises : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Marie Bockel  ;  Philippe Rouvillois  ;  Laurent Degroote  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information déposé... par la Mission d'information commune sur les obstacles au contrôle et à la répression de la délinquance financière et du blanchiment des capitaux en Europe. Tome I : Monographies. Volume 3 - La Suisse

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Peillon  ;  Arnaud Montebourg  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'activité pour l'année 2000, fait au nom de la Délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte-rendu des travaux de cette délégation sur la prostitution

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dinah Derycke  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er janvier 2001

La Technologie et l'innovation : rapport au ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, au ministre des finances et de l'industrie et au secrétariat d'Etat à l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Henri Guillaume  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie  ;  Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le  1er janvier 1998

Examen des conditions d'un élargissement de la TGAP (taxe générale sur les activités polluantes) aux consommations intermédiaires d'énergie : mécanismes incitatifs à la réduction des émissions de gaz à effet de serre

Rapport interne

Auteur(s) :  Dominique Bureau  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le  1er mai 2000

Quel avenir pour la fonction de dirigeant d'association ? Diriger une association aujourd'hui - une pratique bénévole ou rémunérée ? Rapport remis au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Derosier  ;  Premier ministre

Remis le  1er octobre 2000

Les Associations reconnues d'utilité publique : étude adoptée le 25 octobre 2000

Rapport officiel

Auteur(s) :  Conseil d'État

Remis le  1er janvier 2000

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