Fiscalité

La Technologie et l'innovation : rapport au ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, au ministre des finances et de l'industrie et au secrétariat d'Etat à l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) : Henri Guillaume ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le 1er janvier 1998

Examen des conditions d'un élargissement de la TGAP (taxe générale sur les activités polluantes) aux consommations intermédiaires d'énergie : mécanismes incitatifs à la réduction des émissions de gaz à effet de serre

Rapport interne

Auteur(s) : Dominique Bureau ; Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le 1er mai 2000

Quel avenir pour la fonction de dirigeant d'association ? Diriger une association aujourd'hui - une pratique bénévole ou rémunérée ? Rapport remis au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Bernard Derosier ; Premier ministre

Remis le 1er octobre 2000

Les Associations reconnues d'utilité publique : étude adoptée le 25 octobre 2000

Rapport officiel

Auteur(s) : Conseil d'État

Remis le 1er janvier 2000

Les Relations économiques et financières entre la France et la principauté de Monaco

Rapport officiel

Auteur(s) : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er octobre 2000

L'écriture et le développement des scénarios des films de long métrage

Rapport d'étude

Auteur(s) : Charles Gassot ; Centre national de la Cinématographie

Remis le 1er juin 2000

Bilan des interventions financières existantes concernant directement et indirectement les espaces naturels : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) : Lionel Cauret ; Société de mathématiques appliquées et de sciences humaines (Paris) ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le 1er septembre 1998