Fonction publique

Fonction publique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Si vous étiez au pouvoir, que feriez-vous ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'Analyse de la Société

Remis le 

Les systèmes d'information des régimes de sécurité sociale relatifs aux accidents de travail et aux maladies professionnelles : vers un entrepôt national de données ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Anne Chevalier  ;  Marcel Goldberg  ;  Ellen Imbernon  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er août 2006

Rapport d'audit de l'organisation du système d'information statistique relatif aux accidents du travail et aux maladies professionnelles - Rapport définitif -

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Daniel Lejeune  ;  Alain Vienot  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Institut national de la Statistique et des Études économiques. Direction générale

Remis le  1er février 2006

Fonction publique : rapport d'activité ministériel 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la Fonction publique

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la reconversion des militaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Dasseux  ;  Hugues Martin  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Fonction publique : faits et chiffres 2005-2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la Fonction publique

Remis le 

Liberté Inégalité Fraternité : intégrer l'égalité professionnelle femmes hommes dans la Fonction publique territoriale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Evelyne Boscheron  ;  Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale

Remis le 

Commission de déontologie de la fonction publique de l'Etat : 11ème Rapport d'activité 2005 - Accès des agents publics au secteur privé

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Déontologie de la Fonction publique

Remis le 

L'Observatoire de l'emploi public : rapport annuel 2004-2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire de l'emploi public  ;  Ministère de la Fonction publique

Remis le 

Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité : rapport annuel 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Louis Schweitzer  ;  Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Égalité

Remis le 

La formation aux enjeux européens des fonctionnaires et agents publics

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ralph Dassa  ;  Ministère de la Fonction publique  ;  Ministère des Affaires européennes

Remis le 

Cour des comptes : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises - 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

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