Fonctionnaire

Rapport d'information (...) sur la mise en oeuvre de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Bouvard ; Didier Migaud ; Charles de Courson ; Jean-Pierre Brard ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er mars 2005

Commission de déontologie de la fonction publique de l'Etat : 9ème rapport d'activité 2003 - accès des agents publics au secteur privé : rapport au Premier ministre

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission de Déontologie de la Fonction publique

Remis le 1er juin 2004

Le rôle et la place du personnel civil au sein du ministère de la défense

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-René Bachelet ; Jean-Pierre Champey ; Ministère de la Défense

Remis le 1er janvier 2003

Rapport sur la diversité dans la fonction publique

Rapport officiel

Auteur(s) : Dominique Versini ; Ministère de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat

Remis le 1er décembre 2004

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la présence et l'influence de la France dans les institutions européennes

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Floch ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er mai 2004

Commission de déontologie de la fonction publique de l'Etat : 8ème rapport d'activité 2002 - Accès des agents publics au secteur privé : rapport au Premier ministre

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission de Déontologie de la Fonction publique

Remis le 1er juillet 2003

La résorption de la précarité des personnels ATOSS et ITRF

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Louis Claverie ; Charles Martin ; Jean-Paul Pittoors ; Michel Roignot ; Luc-Ange Marti ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche