Fonctionnement

Fonctionnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Christian Poncelet, Président du Sénat, sur la campagne du référendum sur la Constitution européenne, à Epinal le 20 mai 2005.

Déclaration

Tribune de Mme Florence Parly, secrétaire d'Etat au budget, dans " La Tribune" du 28 novembre 2000, intitulée "Pourquoi réformer le budget ?" sur les objectifs de la réforme budgétaire.

Article Tribune

Déclaration de M. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, sur un commerce international respectueux de l'environnement, Kuala Lumpur, le 6 mars 2000.

Déclaration

Déclaration de M.Jean-Claude Gayssot, ministre de l 'équipement, des transports et du logement, sur la Société nationale de sauvetage en mer, la nécessité de renforcer la sécurité maritime après le naufrage de l'Erika et sur le développement des réseaux routiers et ferroviaires dans la région Languedoc-Roussillon, Port La Nouvelle, le 10 mars 2000

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Paul Delevoye, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'État et de l'aménagement du territoire, sur la rénovation du dialogue social dans les fonctions publiques, l'organisation et le fonctionnement de la négociation collective au niveau des services déconcentrés, Paris le 12 février 2004.

Déclaration

Allocution de M. Michel Barnier, ministre des affaires étrangères, sur l'enjeu et l'apport de la Constitution européenne à la représentativité, au fonctionnement et à l'action de l'Union européenne, Vilnius le 10 février 2005.

Déclaration Sélection

Interview de M. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, dans "Le Nouvel économiste" le 29 septembre 2000, sur la réapparution d'un déficit du commerce extérieur, la place croissante des firmes étrangères dans le commerce extérieur français, la poursuite des négociations à l'OMC, la compétitivité liée à la faiblesse de l'euro.

Article Interview Périodique

Déclaration de M. Lionel Jospin, ministre de l'éducation nationale de la jeunesse et des sports, sur les missions et les transformations du corps des inspecteurs généraux, Paris le 12 juin 1989.

Déclaration

Déclarations de M. Pierre Arpaillange, ministre de la justice, sur le projet de budget de la justice pour 1989, les 12 et 27 octobre à l'Assemblée nationale et le 30 novembre 1988 au Sénat.

Déclaration

Tribune de M. Raymond Forni, président de l'Assemblée nationale, dans "Le Monde" du 30 septembre 2000, sur l'alternance entre le régime parlementaire et le régime présidentiel depuis l'avènement de la République et sur le rôle du Parlement, intitulée "La République des équilibres".

Article Tribune

Interview de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, dans la revue "Associations mode d'emploi" d'août septembre 2000, sur le rôle et l'organisation des conseils de développement de pays et d'agglomérations et le poids des associations dans ces conseils, tels qu'ils sont définis dans la "loi Voynet" (LOADDT du 25 juin 1999).

Article Interview Périodique

1er août 2000

Tribune de M. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, dans "L'Humanité" du 2 octobre 2000, intitulée "AGCS : la peur aussi est dangeureuse" sur l'Accord général sur le commerce des services de l'OMC prévoyant la libéralisation des services.

Article Tribune

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