Fonctionnement

Fonctionnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Tribune de M. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, dans "L'Humanité" du 2 octobre 2000, intitulée "AGCS : la peur aussi est dangeureuse" sur l'Accord général sur le commerce des services de l'OMC prévoyant la libéralisation des services.

Article Tribune

Déclaration de M. Louis Besson, ministre du logement, sur la situation financière et la modernisation des organismes d'HLM, l'accession sociale à la propriété et la politique sociale du logement, Paris le 27 avril 1988.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Arpaillange, ministre de la justice, sur les orientations gouvernementales concernant le renouveau du service public de la justice et la situation des équipements judiciaires, à Clermont-Ferrand le 24 juillet 1989.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Arpaillange, ministre de la justice, sur la rénovation de l'institution judiciaire, à Rouen le 13 janvier 1989.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Accoyer, président du groupe UMP à l'Assemblée nationale, sur le bilan de l'activité gouvernementale en 2005, sur les priorités en matière d'emploi, de pouvoir d'achat et de sécurité et sur le fonctionnement de l'activité parlementaire, le 17 janvier 2006.

Déclaration

Interview de M. Alain Krivine, porte-parole de La Ligue communiste révolutionnaire, à France 2 le 21 janvier 2000, sur les dysfonctionnements du débat et du processus de vote au Parlement européen.

Interview

Tribune de M. Alain Krivine, porte-parole de La Ligue communiste révolutionnaire, dans "Le Monde" le 12 janvier 2000, intitulée "Choses vues au Parlement européen" sur les dysfonctionnements du Parlement européen.

Article Tribune

Déclaration de M. Michel Rocard, Premier ministre, sur le fonctionnement de la Commission des droits de l'homme des Nations unies, Genève le 6 février 1989.

Déclaration

Déclarations de Mme Hélène Dorlhac, secrétaire d'Etat chargé de la famille, sur la politique de la famille, l'intégration des femmes immigrées, le rôle de l'IDEF, l'accueil des enfants, à Paris les 15, 17, 18 et 30 novembre et à Châteauroux le 20 novembre 1988.

Déclaration

Articles de M. Bernard Kouchner, député européen PS et président de la commission coopération et développement du Parlement européen, dans "Libération" des 16, 23 et 30 septembre et du 7 octobre 1994 intitulés "Croquis d'Europe", sur la vie quotidienne des "eurodéputés", les navettes entre les commissions spécialisées à Bruxelles et les débats du Parlement à Strasbourg.

Article

Interview de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, dans "Après-demain" de mai-juin 2000, sur les objectifs de la présidence française du Conseil européen notamment en matière de construction européenne, de réforme des institutions et d'organisation du marché unique et sur les conceptions de l'Europe chez les socialistes et les sociaux-démocrates.

Article Interview Périodique

1er mai 2000

Déclaration de M. Edmond Alphandéry, ministre de l'économie, sur le fonctionnement du comité de la réglementation bancaire depuis l'indépendance de la Banque de France, Paris le 21 décembre 1993 (Pour le Rapport au CNC voir la référence 944126300).

Déclaration

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