Formulaire administratif

Formulaire administratif : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 12 Novembre 1986 L'amélioration des relations entre la sécurité sociale et les usagers.

Communiqué

Pratiques hospitalières concernant les foetus mort-nés et les nouveau-nés décédés : Assistance Publique - Hôpitaux de Marseille

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Claude Lavigne  ;  Michel Vernerey  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er octobre 2006

Pratiques hospitalières concernant les foetus mort-nés et les nouveau-nés décédés : Rapport de site - Hospices Civils de Lyon

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Patricia Vienne  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er septembre 2006

Pratiques hospitalières concernant les foetus mort-nés et les nouveau-nés décédés - Hôpital Saint-Antoine - Assistance publique - Hôpitaux de Paris

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Patricia Vienne  ;  Michel Vernerey  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er septembre 2006

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