Fouilles archéologiques

Fouilles archéologiques : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 16 janvier 2002. L'archéologie préventive.

Communiqué

Conseil des ministres du 5 mai 1999. Archéologie préventive.

Communiqué

Conseil des ministres du 18 Novembre 1992 La politique de l'archéologie.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 Janvier 1989 La protection du patrimoine archéologique.

Communiqué

Etude de la situation et du statut des collections archéologiques appartenant à l'Etat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alain Duval  ;  Direction de l'Architecture et du Patrimoine  ;  Direction des Musées de France

Remis le  1er janvier 2004

Mise en oeuvre de la loi modifiée du 17 janvier 2001 relative à l'archéologie préventive : rapport au Parlement

Rapport d'étude, Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er février 2006

Rapport sur l'Institut national de recherches archéologiques préventives

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nicole Briot  ;  Maxence Langlois-Berthelot  ;  Emmanuel Pitron  ;  François Lenoel  ;  Patrick Olivier  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le  1er janvier 2006

La redevance d'archéologie préventive : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nicole Briot  ;  Maxence Langlois-Berthelot  ;  Emmanuel Pitron  ;  François Lenoel  ;  Patrick Olivier  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le  1er janvier 2006

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances [...] sur l'Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yann Gaillard  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juin 2005

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle constituée le 21 janvier 2003 sur l'impact de l'intervention des architectes et des services archéologiques dans les procédures de sauvegarde du patrimoine

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurent Hénart  ;  Yves Deniaud  ;  Augustin Bonrepaux  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er mai 2003

L'organisation de l'archéologie préventive en France : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Paul Demoule  ;  Bernard Pêcheur  ;  Bernard Poignant  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er décembre 1998

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