France - Bulgarie

France - Bulgarie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Point de presse de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères, sur les relations franco-bulgares, l'adhésion de la Bulgarie à l'Union européenne et le processus de libération des infirmières bulgares emprisonnées en Libye, Paris le 21 mars 2006.

Conférence de presse Déclaration

Conseil des ministres du 25 janvier 2006. Accord entre la France et la Bulgarie en matière de coopération culturelle.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 janvier 2004. Accords en matière de sécurité intérieure avec la Fédération de Russie, la République de Bulgarie, la République slovaque et la République du Tadjikistan.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 Octobre 1990 Convention internationale.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 Janvier 1993 Traité entre la France et la Bulgarie.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 Août 1989 Conventions internationales.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 Mai 1989 Conventions internationales.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur l'adhésion de la Bulgarie à l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jérôme Lambert  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er mars 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan à la suite d'une mission d'information effectuée en Roumanie et Bulgarie du 18 au 25 avril 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard César  ;  Jean-Paul Emin  ;  Gérard Cornu  ;  Henri Revol  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er juin 2004

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