Frêt

Frêt : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le triage des wagons de marchandises dangereuses : état des lieux des infrastructures et des modes d'exploitation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Eric Rebeyrotte  ;  Gérard Lehoux  ;  Marc Sandrin  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

La desserte maritime Fret de Saint-Pierre-et-Miquelon

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nicolas Cloüet  ;  Marc Sandrin  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d’État aux transports, à la mer et à la pêche, sur les grandes orientations de la politique du transport fluvial, à Paris le 8 avril 2015.

Déclaration

Lignes ferroviaires nouvelles Ouest Bretagne - Pays de la Loire (LNOBPL) - Expertise de l'évaluation socio-économique du projet figurant au dossier du débat public présenté par RFF

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Bellier  ;  Michel Massoni  ;  Noël Matthieu  ;  Yves Morin  ;  Bernard Simon  ;  Benoît Weymuller  ;  Hervé de Tréglodé  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er novembre 2014

Compétitivité du transport aérien français : rapport du groupe de travail

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bruno Le Roux  ;  Premier ministre  ;  Secrétariat d'Etat aux Transports, à la Mer et à la Pêche

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur l'écotaxe Poids lourds

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Chanteguet  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur le développement de l'intermodalité au sein de grandes métropoles régionales et les grandes lignes de la future réforme ferroviaire, à Nantes le 28 février 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la pêche, sur l'organisation d'un débat national sur le développement de systèmes de transports intelligents (STI) et le lancement de l'institut VéDéCom (Véhicule Décarbonné Communicant), à Versailles le 11 février 2014.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le service public ferroviaire et les collectivités territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Edmond Hervé  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la peche, sur les enjeux liés à l'amélioration des performances énergétiques du transport, le chantier du renouvellement des infrastructures de transport, notamment ferroviaires et portuaires, et la politique de fret ferroviaire, à Paris le 10 juillet 2013.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la circulation des mégacamions et le fret routier européen (texte E8284)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Conseil des ministres du 29 mai 2013. La réforme ferroviaire.

Communiqué

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