Gaz

Gaz : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'activité 2019 du médiateur national de l'énergie

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Médiateur national de l'énergie

Remis le 

La sécurité des réseaux de distribution de gaz naturel

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bruno Fulda  ;  Philippe Guignard  ;  Gérard Lallement  ;  Marie-Solange Tissier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité 2017

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le  1er juin 2018

Rapport annuel du Comité de gestion des charges de service public de l'électricité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la transition écologique et solidaire

Remis le 

Conseil des ministres du 12 juin 2019. Lettre rectificative au projet de loi relatif à l'énergie et au climat

Communiqué

Conseil des ministres du 29 mai 2019. Fonctionnement du système gazier et délestage de la consommation de gaz naturel.

Communiqué

Rapport d'activité 2018 du médiateur national de l'énergie

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Médiateur national de l'énergie

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (...) sur la mise en application de la loi n° 2017-1839 du 30 décembre 2017 mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Charles Colas-Roy  ;  Christophe Bouillon  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Climat-énergie : la France doit se donner les moyens - Avis sur les projets de Stratégie nationale bas-carbone et de Programmation pluriannuelle de l'énergie

Avis

Auteur(s) :  Guillaume Duval  ;  Madeleine Charru  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Conseil des ministres du 19 décembre 2018. Fonctionnement du système gazier et délestage de la consommation de gaz naturel.

Communiqué

Interview de M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’Etat, porte-parole du Gouvernement, à BFM TV le 11 décembre 2018, sur les réactions aux mesures en faveur du pouvoir d'achat annoncées par le président Emmanuel Macron la veille.

Interview

Interview de M. François de Rugy, ministre de la transition écologique et solidaire, à Europe 1 le 5 décembre 2018, sur le moratoire concernant la taxe carbone et sur les tarifs du gaz et de l'électricité.

Interview

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