Gendarmerie

Gendarmerie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Vers une plus grande efficacité du service public de sécurité au quotidien

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Gaudin  ;  Alain Bauer  ;  Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du Territoire

Remis le 

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur la protection des libertés par rapport à l'usage des fichiers de police et de gendarmerie, Paris le 11 décembre 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur les mesures prises et les moyens mis en oeuvre pour lutter contre le terrorisme, la criminalité et améliorer la protection civile à l'échelle européenne et réponse à des questions des députés, Paris le 3 décembre 2008.

Déclaration

Mieux contrôler les fichiers de police pour protéger les libertés

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Bauer  ;  Christian Soullez  ;  André-Michel Ventre  ;  Ministère de l'intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales

Remis le 

Déclaration de M. Hervé Morin, ministre de la défense, sur l'avenir de la Gendarmerie nationale, notamment son placement sous l'autorité organique du ministère de l'intérieur, à Montluçon le 18 novembre 2008.

Déclaration

Interview d'Hervé Morin, ministre de la défense, sur BFM le 7 novembre 2008, notamment sur la réforme des armées et sur l'industrie d'armement.

Interview

Interview d'Hervé Morin, ministre de la défense, à Canal Plus le 11 novembre 2008, sur l'avenir des commémorations, la réforme de la gendarmerie et sur la défense européenne.

Interview

Rapport 2007 de l'Observatoire national de la délinquance

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national de la délinquance

Remis le 

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités locales, sur le rattachement de la gendarmerie à l'autorité du ministère de l'intérieur et le maintien de son statut militaire, Beaufort-en-Vallée le 25 septembre 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 21 août 2008. Dispositions relatives à la gendarmerie nationale.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur l'immigration clandestine à Mayotte

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Henri Torre  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur les missions de la police, de la gendarmerie et des pompiers pour assurer la sécurité intérieure et internationale, Paris le 14 juillet 2008.

Déclaration

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