Gendarmerie

Gendarmerie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mission logement des personnels de la défense

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gilbert Meyer  ;  Ministère de la Défense

Remis le  1er septembre 2003

Rapport de la commission d'enquête sur la politique nationale de lutte contre les drogues illicites, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 12 décembre 2002 : Tome I - Rapport, Tome II - Comptes rendus des déplacements et procès-verbaux des auditions de la commission d'enquête

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nelly Olin  ;  Bernard Plasait  ;  Sénat

Remis le  1er juin 2003

Une meilleure répartition des effectifs de la police et de la gendarmerie pour une meilleure sécurité publique : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Roland Carraz  ;  Jean-Jacques Hyest  ;  Premier ministre

Remis le  1er avril 1998

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le fonctionnement des forces de sécurité en Corse. Tome I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christophe Caresche  ;  Raymond Forni  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 1999

Sur la création d'un Observatoire de la délinquance

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christophe Caresche  ;  Robert Pandraud  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 2002

Evaluation de l'application et des conséquences sur le déroulement des procédures diligentées par les services de police et de gendarmerie des dispositions de la loi du 15 juin 2000 renforçant la protection de la présomption d'innocence et les droits de victimes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Julien Dray  ;  Premier ministre

Remis le  1er décembre 2001

Enquête administrative effectuée à la légion de gendarmerie départementale de Corse

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Capdepont  ;  Ministère de la Défense

Remis le  1er mai 1999

Rapport relatif à l'organisation et au fonctionnement de la chaîne de commandement en Corse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Daniel Limodin  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er mai 1999

La Fonction publique de l'Etat : deuxième rapport public particulier : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations intéressées

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er avril 2001

Communiqué du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, en date du 6 février 2003, sur la gestion préventive des matches de football "à risques".

Communiqué

Communiqué du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, en date du 22 juin 2002, sur le rétablissement de la sécurité et la relance de la décentralisation.

Communiqué

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