Gestion administrative

Gestion administrative : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport annuel 2019 des inspections générales - L'autonomie des établissements scolaires

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Claude Franchi  ;  Antoine Mioche  ;  Éric Tournier  ;  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 

Parcs naturels marins - Bilan et perspectives

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Barthod  ;  Patrick Lavarde  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2019

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 10 septembre 2018, sur les grandes priorités de la politique du sport.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 mai 2017. Organismes mutualistes.

Communiqué

Conseil des ministres du 18 janvier 2017. Conditions d'accès aux données couvertes par le secret médical ou le secret industriel et commercial.

Communiqué

Conseil des ministres du 7 décembre 2016. La politique des ressources humaines de l'État.

Communiqué

Evaluation de la convention d'objectifs et de gestion 2011-2015 de la MSA dans la perspective de son renouvellement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Delphine Corlay  ;  Dorothée Imbaud  ;  Alexandre Pascal  ;  Dominique Riffard  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Regards sur l'Université Laval Québec

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Evaluation du pilotage de la démocratie sanitaire au sein des ministères sociaux

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Huguette Mauss  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

L'agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA) - Exercices 2008 à 2013 (actualisation 2014)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Conseil des ministres du 9 décembre 2015. Prise de position formelle opposable à l'administration.

Communiqué

Conseil des ministres du 5 novembre 2015. Simplification des déclarations sociales des employeurs.

Communiqué

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