Gestion d'entreprise

Gestion d'entreprise : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le dispositif juridique concernant les relations interentreprises et la sous-traitance - Rapport du Médiateur des relations inter-entreprises industrielles et de la sous-traitance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Claude Volot  ;  Médiateur des Relations Inter-Entreprises industrielles et de la Sous-Traitance

Remis le 

Mutations économiques, reclassement, revitalisation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'orientation pour l'emploi

Remis le 

Améliorer la gouvernance d'entreprise et la participation des salariés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Salima Benhamou  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur la dématérialisation et la simplification des données sociales et administratives, au Sénat le 6 mars 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur les enjeux du projet de passeport pour l'économie numérique, à Paris le 26 mars 2009.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur l'évolution des créations d'entreprises en 2009, le statut de l'auto-entrepreneur et de l'entreprise individuelle à responsabilité limitée (EIRL) et sur l'allègement des obligations comptables des PME, à Paris le 16 décembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat à l'emploi, sur les leçons à tirer de la crise pour définir une nouvelle politique sociale, à Paris le 8 décembre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la jutice et des libertés, sur les différents aspects de la mission des commissaires aux comptes, notamment en période de crise économique, à Paris le 4 décembre 2009.

Déclaration

Rapport annuel 2009 de l'Observatoire des délais de paiement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Paul Betbeze  ;  Elisabeth Kremp  ;  Observatoire des délais de paiement

Remis le 

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la justice et des libertés, sur le rôle des juridictions commerciales et sur leur nécessaire adaptation, à Versailles (Yvelines) le 20 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, sur la réforme de l'éco-organisme Eco-Emballages et sur l'intégration des objectifs du Grenelle de l'Environnement au cahier des charges d'Eco-Emballages et d'Adelphe, Paris le 3 novembre 2009.

Déclaration

Rapport de mission sur l'application de l'article 116 de la loi sur les nouvelles régulations économiques - Mise en oeuvre par les entreprises françaises cotées de l'obligation de publier des informations sociales et environnementales

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Baratin  ;  Annick Helias  ;  Michel Le Quentrec  ;  Roland Moreau  ;  Danielle Vilchien  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général des Mines  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er août 2007

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