Gestion d'entreprise

Gestion d'entreprise : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport annuel 2008 de l'Observatoire des délais de paiement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Paul Betbeze  ;  Elisabeth Kremp  ;  Observatoire des délais de paiement

Remis le 

La création d'un patrimoine d'affectation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Xavier de Roux  ;  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi  ;  Ministère de la justice  ;  Secrétariat d'Etat au Commerce, à l'Artisanat, aux Petites et Moyennes Entreprises, au Tourisme et aux Services

Remis le 

Conseil des ministres du 22 octobre 2008. Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision.

Communiqué

Interview de M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat à l'emploi, à "Canal Plus" le 2 octobre 2008, sur les mesures envisageables en matière de politique de l'emploi.

Interview

1er octobre 2008

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des PME, du tourisme et des services, sur les priorités de la présidence française de l'Union européenne, notamment l'aide aux PME, l'amélioration du système des brevets et la stratégie de Lisbonne en faveur de la croissance et de l'emploi, Bruxelles le 16 juillet 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des PME, du tourisme et des services, sur les mesures de soutien nécessaires au développement des PME européennes, notamment le SBA (Small Business Act), la réforme du système des brevets ou la lutte contre la contrefaçon, Bruxelles le 10 juillet 2008.

Déclaration

Grenelle de l'environnement - Chantier n° 25 Entreprises et RSE

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Daniel Lebegue  ;  André-Jean Guerin  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire

Remis le 

Déclaration de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, sur les grandes lignes du projet de loi de modernisation de l'économie portant notamment sur la création d'entreprise et le statut de l'auto-entrepreneur, l'attractivité de l'économie, la distribution du livret A, au Sénat le 30 juin 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, sur les lignes directrices du projet de loi de modernisation de l'économie dans le cadre de la maîtrise des dépenses publiques, Paris le 28 avril 2008.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur les conditions d'évolution de l'actionnariat d'EADS - Tome I : Rapport - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Arthuis  ;  Philippe Marini  ;  Nicole Bricq  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er avril 2008

Déclaration de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, sur les réponses à apporter à la crise financière, sur le dispositif d'aide à l'investissement des PME "France investissement" orienté vers le capital-risque et le capital-développement, Paris le 1er avril 2008.

Déclaration

1er avril 2008

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif à l'évolution de l'actionnariat d'EADS en 2005 et 2006

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Migaud  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

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