Gestion du personnel

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le musée du Louvre

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Nicolas Perruchot ; Richard Dell'Agnola ; Marcel Rogemont ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 3 juin 2009

Audit sur la situation de l'ISTED et son avenir (Institut des Sciences et des Techniques de l'Equipement et de l'Environnement pour le Développement)

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jacques Roudier ; Viviane Apied ; Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 15 février 2009

Conseil des ministres du 22 avril 2009. Statut des enseignants chercheurs.

Communiqué

22 avril 2009

Conseil des ministres du 11 mars 2009. La feuille de route pour la fonction publique.

Communiqué

11 mars 2009

Rapport sur la mise en oeuvre du programme Administration territoriale par la préfecture du Rhône et la préfecture de Région Rhône-Alpes

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre Duffe ; Marie-Grâce Lux ; Pierre Bourgeois ; Paul-Emmanuel Grimonprez ; Inspection générale de l'administration

Remis le 15 mai 2008

Rapport de synthèse 2008 sur la mise en oeuvre du programme Administration territoriale

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre Duffe ; Marianne Bondaz ; Pierre Bourgeois ; Hélène de Coustin ; Sylvie Escande-Vilbois ; Paul-Emmanuel Grimonprez ; Inspection générale de l'administration