Gestion financière

Le financement des syndicats : étude d'administration comparée - Le cas de la Suède

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre de Saintignon ; Jérôme Guedj ; Valérie Saintoyant ; Holger Osterrieder ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er octobre 2004

Rapport d'information(...) sur la société pour l'expansion des ventes des produits agricoles et alimentaires (SOPEXA)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joël Bourdin ; Marc Massion ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er octobre 2004

Rapport d'information (...) sur les problèmes liés au développement économique du football professionnel

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yvon Collin ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er juin 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le compte d'avances aux collectivités locales

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Paul Loridant ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er octobre 2003

Rapport d'information (...) sur la situation de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Vasselle ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 1er avril 2003

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'utilisation des crédits d'intervention en faveur des droits des femmes

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Adrien Gouteyron ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juin 2003

Rapport d'information (...) sur le réseau de la Banque de France

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Arthuis ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er avril 2003

Sport de haut niveau et argent

Avis

Auteur(s) : Jean-Luc Bennahmias ; Conseil économique et social

Remis le 1er juin 2002

Rapport annuel 2001 de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction

Rapport d'activité

Auteur(s) : Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction

Remis le 1er juillet 2002

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mission sur les jeux de hasard et d'argent en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Trucy ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2002

Rapport d'information (...) sur le Fonds d'investissement des départements d'outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Roland Du Luart ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er novembre 2001

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les lois de financement de la sécurité sociale

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Charles Descours ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 1er janvier 1999

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