Gestion financière

Gestion financière : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur l'enquête de la Cour des comptes relative au fonctionnement du service public de l'équarrissage

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Nicole Bricq  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport du Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie - Juillet 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

Remis le 

Rapport d'audit sur l'Institut national du cancer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  J. Batail  ;  Jean-François Guthmann  ;  Alain-Roland Kirsch  ;  Contrôle général économique et financier  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi 2000 à 2003 des ressources collectées auprès du public par l'association France Alzheimer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux frais de justice pénale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative au fonds de soutien à l'expression radiophonique locale (FSER)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Belot  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le suivi de la mission d'évaluation et de contrôle sur la gestion et la cession du patrimoine immobilier de l'Etat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Georges Tron  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

La gestion du régime de sécurité sociale des artistes auteurs par la Maison des artistes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Raymond  ;  Bruno Suzzarelli  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le  1er octobre 2005

Rapport annuel 2004 de l'INERIS

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Institut national de l'environnement industriel et des risques

Remis le 

Causes et effets du passage de la TEOM à la REOM

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction des Études économiques et de l'Évaluation environnementale

Remis le  1er août 2005

L'expérimentation de la mise en oeuvre de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances dans l'enseignement supérieur

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-François Cervel  ;  Laurence Védrine  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur l'organisation et le coût de gestion des branches de sécurité sociale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Door  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

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