Gestion financière

Gestion financière : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Administration pénitentiaire : rapport annuel d'activité 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de l'Administration pénitentiaire

Remis le  1er juin 2003

L'investissement des entreprises : avis

Avis

Auteur(s) :  Alain Brunaud  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er février 1998

Propositions pour simplifier, déconcentrer et mutualiser les fonctions de gestion de la recherche dans les Etablissements Publics Scientifiques de Technologie : rapport remis à M. le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gérard Chastagnaret  ;  Marc Goujon  ;  Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le  1er décembre 1998

La réforme du dispositif de protection juridique des majeurs : rapport définitif du groupe de travail sur le financement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Joël Blondel  ;  Jean-Pierre Hardy  ;  Ministère de la Famille

Remis le  1er juin 2003

La réforme de la protection juridique des majeurs : rapport définitif du groupe de travail sur l'évaluation médico-sociale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Joëlle Voisin  ;  Daniel Anghelou  ;  Ministère de la Famille

Remis le  1er juin 2003

Rentabilité et risque dans le nouveau régime de croissance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commissariat général du Plan

Remis le  1er octobre 2002

Clarifier le régime fiscal des associations : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Guillaume Goulard  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1998

L'évaluation des entreprises afin de faciliter l'accès au crédit : quelle intermédiation informationnelle ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Nadine Levratto  ;  Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie. Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises

Remis le  1er mai 2001

La Sécurité sociale - Septembre 2002

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er septembre 2002

Les Perspectives d'évolution de l'information géographique et les conséquences pour l'IGN : rapport présenté au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Guy Lengagne  ;  Premier ministre

Remis le  1er septembre 1999

Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er janvier 2002

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le régime étudiant de sécurité sociale. Tomes I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Tourret  ;  Philippe Nauche  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 1999

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