Gestion financière

Gestion financière : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La réforme de la protection juridique des majeurs : rapport définitif du groupe de travail sur l'évaluation médico-sociale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Joëlle Voisin  ;  Daniel Anghelou  ;  Ministère de la Famille

Remis le  1er juin 2003

Rentabilité et risque dans le nouveau régime de croissance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commissariat général du Plan

Remis le  1er octobre 2002

Clarifier le régime fiscal des associations : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Guillaume Goulard  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1998

L'évaluation des entreprises afin de faciliter l'accès au crédit : quelle intermédiation informationnelle ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Nadine Levratto  ;  Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie. Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises

Remis le  1er mai 2001

La Sécurité sociale - Septembre 2002

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er septembre 2002

Les Perspectives d'évolution de l'information géographique et les conséquences pour l'IGN : rapport présenté au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Guy Lengagne  ;  Premier ministre

Remis le  1er septembre 1999

Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er janvier 2002

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le régime étudiant de sécurité sociale. Tomes I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Tourret  ;  Philippe Nauche  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 1999

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la situation financière, patrimoniale et fiscale des sectes, ainsi que sur leurs activités économiques et leurs relations avec les milieux économiques et financiers

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Guyard  ;  Jean-Pierre Brard  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 1999

Rapport sur la Fédération française de rugby : son contrat de télévision et son contrat de droits internationaux et de marketing

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Louis Cosperec  ;  Bernard Ronze  ;  Inspection générale de la jeunesse et des sports  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er janvier 1996

La Sécurité sociale - Septembre 2001

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er septembre 2001

Transparence financière des associations : rapport

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Edith Arnoult-Brill  ;  Michel Lecolle  ;  Conseil national de la Vie associative

Remis le  1er janvier 1997

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