Gestion financière

Gestion financière : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Administration pénitentiaire : rapport annuel d'activité 1999

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de l'Administration pénitentiaire

Remis le  1er janvier 2001

Propositions pour le parc naturel régional de Camargue

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Andre Chavarot  ;  Bernard Glass  ;  Jacques Roussot  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er décembre 2000

La Sécurité sociale - Septembre 2000

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er septembre 2000

Les Actifs immatériels dans l'entreprise : rapport de recherche pour le Commissariat général du plan

Rapport interne

Auteur(s) :  Claude Crampes  ;  Helmuth Cremer  ;  Jacques Cremer  ;  Université des sciences sociales (Toulouse)  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er juin 1998

Enquête relative aux frais de siège des associations gestionnaires d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux : rapport

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Raymond  ;  Didier Noury  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mars 1997

Les Associations reconnues d'utilité publique : étude adoptée le 25 octobre 2000

Rapport officiel

Auteur(s) :  Conseil d'État

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'enquête sur le fonctionnement du dispositif de protection des majeurs

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Baptiste de Foucauld  ;  Michel Tremois  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des Services judiciaires  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 1998

Déclaration de M. Francis Mer, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, sur la nécessaire réorientation de l'épargne vers le financement des entreprises et des retraites, une meilleure attractivité du système fiscal et la sécurité de l'épargne, Paris le 16 janvier 2003.

Déclaration

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