GIE

GIE : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport public 2013 de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (Miilos)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Mission interministérielle d'inspection du logement social

Remis le 

Rapport public 2012 de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (Miilos)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Mission interministérielle d'inspection du logement social

Remis le 

Rapport public 2011 de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (Miilos)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Mission interministérielle d'inspection du logement social

Remis le 

Rapport public 2010 de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (Miilos)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Mission interministérielle d'inspection du logement social

Remis le 

Rapport public 2009 de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (Miilos)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Mission interministérielle d'inspection du logement social

Remis le 

Conseil des ministres du 4 février 2009. Développement et modernisation des services touristiques.

Communiqué

Déclaration de Mme Simone Veil, ministre des affaires sociales de la santé et de la ville, sur l'industrie des technologies médicales et l'homogénéisation des procédures de mise sur le marché (AMM) dans le cadre européen, Paris le 22 juin 1994.

Déclaration

Interview de M. Jean Kaspar, secrétaire général de la CFDT, dans "Le Provençal" le 17 avril 1990, sur les orientations et les valeurs du syndicalisme de la CFDT, les dossiers prioritaires, et les questions régionales de La Ciotat, du port autonome de Marseille et de l'arsenal de Toulon notamment.

Article Interview

Eléments de l'intervention de M. Jean-Michel Baylet, ministre chargé du tourisme, sur les comités régionaux du tourisme, l'aide de l'Etat aux régions, l'information statistique et les compétences des collectivités locales en matière de tourisme, Paris le 28 novembre 1990.

Déclaration

Déclarations de Mme Michèle Barzach, ministre chargé de la santé et de la famille, sur la complémentarité entre secteurs hospitaliers publics et privés en matière d'équipements lourds, à Lavaur le 13 février, Strasbourg le 19 février et Montauban le 27 février 1988.

Déclaration

Déclaration de M. René Monory, ministre de l'éducation nationale, sur la coopération entre le ministère de l'éducation nationale, la région Ile-de-France et la Régie nationale des usines Renault concernant la formation professionnelle des jeunes, Paris le 12 avril 1988.

Déclaration Littérature grise

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur la politique énergétique du gouvernement, les recherches sur la gestion des déchets nucléaires et sur la décision de construire deux laboratoires souterrains d'étude, Bure le 15 novembre 1999.

Déclaration

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