Groupe de travail

Groupe de travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, en date du 16 février 2001, sur la signature par Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, et M. Alain RICHARD, ministre de la défense, d'un protocole visant à réduire les nuisances sonores au voisinage des aérodromes militaires.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la fonction publique territoriale, au Sénat le 20 juillet 2004.

Déclaration

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre de la justice, sur les moyens de limiter la mise en jeu de la responsabilité pénale des élus pour faits involontaires et notamment la redéfinition du champ d'application de la notion de délits non intentionnels et l'extension de la responsabilité pénale des collectivités territoriales en tant que personnes morales, au Sénat le 27 janvier 2000.

Déclaration

Conférence de presse et déclaration de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des solidarités, de la santé et de la famille, sur le bilan des travaux et les décisions de la Conférence de Paris du G7 bioterrorisme élargi, concernant notamment la constitution de stocks de vaccins anti-varioliques et la création d'une cellule internationale de réponse aux attentats bioterroristes, Paris le 10 décembre 2004.

Conférence de presse Déclaration

Conférence de presse de M. Douste-Blazy, ministre de la solidarité, de la santé et de la famille, sur les priorités de la politique de la famille en 2005 : l'aide aux familles défavorisées, la protection des mineurs et la réforme de l'adoption, Paris le 20 décembre 2004.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre déléguée à l'intégration, à l'égalité des chances et à la lutte contre l'exclusion, sur les mesures de la politique de lutte contre l'exclusion sociale en milieu rural, Paris le 16 novembre 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur la mise en oeuvre d'une politique en faveur du développement des PME, à Paris le 30 juin 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-François Lamour, ministre des sports, sur le bilan de la loi sur le sport, l'éthique et les valeurs sociales du sport, le projet de refondation de l'INSEP, la lutte contre le dopage, Paris le 14 janvier 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-François Lamour, ministre des sports, sur la politique sportive notamment la loi sur le sport, l'éducation par le sport, le rôle de l'INSEP, l'aide à la pratique sportive et la préparation des jeux olympiques 2004, Paris le 23 janvier 2004.

Déclaration

Interview de M. J.-L. Borloo, ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, sur France Inter le 28 janvier 2005, sur la question des quotas d'immigration et sur la politique de lutte contre le chômage structurel, notamment par la mise en place des Maisons de l'emploi et des contrats d'avenir.

Interview

Discours de M. Christian Paul, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur "L'accord sur l'avenir de Mayotte", les moyens mobilisés pour le développement économique et social de l'île et la signature du 12ème contrat de plan, Paris le 8 septembre 2000.

Déclaration

Allocution de M. Christian Paul, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur le statut futur de Mayotte, Paris le 6 septembre 2000.

Déclaration

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