Groupe de travail

Groupe de travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Intervention de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur le nouveau partenariat international et les progrès nécessaires pour le développement de l'Afrique, Paris le 10 novembre 2003.

Déclaration

Communiqué du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, en date du 19 mai 2003, sur la création d'un groupe permanent d'experts européens sur le terrorisme.

Communiqué

Communiqué du ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire, en date du 15 juillet 2003, sur la convention nationale de mise en oeuvre du plan d'extension de la couverture du territoire par les réseaux de téléphonie mobile.

Communiqué

Communiqué du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, en date du 11 juin 2003, sur la rencontre entre des membres du gouvernement et les organisations syndicales de l'éducation nationale au sujet de la mise en oeuvre de la réforme sur la décentralisation.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-François Mattei, ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, sur les pistes de réflexion ouvertes par les travaux préparatoires à la Conférence de la famille 2004, Paris le 17 mars 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Jacob, ministre délégué à la famille, sur les travaux préparatoires à la Conférence de la famille 2004 et les pistes de réflexion ainsi dégagées, Paris le 17 mars 2004.

Déclaration

Déclaration conjointe franco-finlandaise sur la société de l'information, Helsinki le 10 septembre 1998

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, en réponse à une question sur la réforme de l'assurance maladie, au Sénat le 16 octobre 2003.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la Charte de l'environnement et la prise en compte de l'environnement dans le préambule de la Constitution, Paris le 25 juin 2003.

Déclaration

Déclaration de Mme Tokia Saïfi, secrétaire d'Etat au développement durable, sur les grands axes de la stratégie nationale du développement durable, Paris le 2 juin 2003.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur la création et la future mission de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement des pays de l'Est, Paris le 15 janvier 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Richard, ministre de la défense, sur la réforme du dispositif de sécurité routière au sein de la gendarmerie, Paris le 6 octobre 1999.

Déclaration

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