Groupe de travail

Groupe de travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Christian Jacob, ministre délégué à la famille, sur les travaux préparatoires à la Conférence de la famille 2004 et les pistes de réflexion ainsi dégagées, Paris le 17 mars 2004.

Déclaration

Déclaration conjointe franco-finlandaise sur la société de l'information, Helsinki le 10 septembre 1998

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, en réponse à une question sur la réforme de l'assurance maladie, au Sénat le 16 octobre 2003.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la Charte de l'environnement et la prise en compte de l'environnement dans le préambule de la Constitution, Paris le 25 juin 2003.

Déclaration

Déclaration de Mme Tokia Saïfi, secrétaire d'Etat au développement durable, sur les grands axes de la stratégie nationale du développement durable, Paris le 2 juin 2003.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur la création et la future mission de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement des pays de l'Est, Paris le 15 janvier 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Richard, ministre de la défense, sur la réforme du dispositif de sécurité routière au sein de la gendarmerie, Paris le 6 octobre 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur la place de la ville dans la réforme de la décentralisation et les domaines d'expérimentation pour l'application des principes de subsidiarité et de péréquation à travers l'intercommunalité, Paris le 21 mars 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, sur le débat au sujet du port du voile islamique à l'école et sur ses réserves quant au principe d'une nouvelle loi sur la laïcité, Paris le 7 octobre 2003.

Déclaration

Déclaration de Mme Hélène Dorlhac, secrétaire d'Etat chargé de la famille, sur la politique de la famille et les actions en faveur des enfants, Paris le 20 janvier 1989.

Déclaration

Interview de M. François Fillon, ministre délégué à la poste aux télécommunications et à l'espace, sur le site Web du ministère de la poste et des télécommunications, sur les problèmes juridiques liés aux réseaux de télécommunications et notamment Internet, le 26 février 1996.

Interview

Communiqué de M. Alain Richard, ministre de la défense, en date du 15 février 2001, sur la lutte contre les nuisances sonores autour des aérodromes militaires.

Communiqué

Haut de page