Groupe de travail

Groupe de travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur la place de la ville dans la réforme de la décentralisation et les domaines d'expérimentation pour l'application des principes de subsidiarité et de péréquation à travers l'intercommunalité, Paris le 21 mars 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, sur le débat au sujet du port du voile islamique à l'école et sur ses réserves quant au principe d'une nouvelle loi sur la laïcité, Paris le 7 octobre 2003.

Déclaration

Déclaration de Mme Hélène Dorlhac, secrétaire d'Etat chargé de la famille, sur la politique de la famille et les actions en faveur des enfants, Paris le 20 janvier 1989.

Déclaration

Interview de M. François Fillon, ministre délégué à la poste aux télécommunications et à l'espace, sur le site Web du ministère de la poste et des télécommunications, sur les problèmes juridiques liés aux réseaux de télécommunications et notamment Internet, le 26 février 1996.

Interview

Communiqué de M. Alain Richard, ministre de la défense, en date du 15 février 2001, sur la lutte contre les nuisances sonores autour des aérodromes militaires.

Communiqué

Communiqués du ministère de la défense, en date du 15 janvier, sur les résultats de la recherche d'uranium appauvri chez cinq militaires français atteints d'hémopathie maligne, et, en date du 23 janvier 2001, conjointement avec le secrétariat d'Etat à la Santé et aux Handicapés, sur la coopération des deux ministères sur l'étude des pathologies liées à l'uranium appauvri.

Communiqué

Point de presse de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, sur l'accord des 6 pays membres du Groupe de contact sur un projet de résolution préconisant des représailles contre le régime de Belgrade et la préparation par l'OTAN d'un plan d'intervention contre des objectifs serbes au Kosovo, et sur la décision irakienne de mettre fin à sa coopération avec l'UNSCOM, New York le 22 septembre 1998.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la réforme du cadre réglementaire de la politique de l'eau, à Paris le 24 juin 2003.

Déclaration

Déclarations de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la réforme du cadre réglementaire de la politique de l'eau, à Nantes le 23 juin 2003.

Déclaration

Conférence de presse de M. François Mitterrand, Président de la République, sur l'union monétaire européenne, l'Afrique du Sud et l'espace social européen, Hanovre, le 28 juin 1988.

Conférence de presse

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre de la justice, sur le projet de loi relatif à l'accès au droit et à la résolution amiable des conflits, à Paris le 2 avril 1998.

Déclaration

Discours de M. François Mitterrand, Président de la République, sur l'histoire et le rôle d'Interpol, l'importance de la coopération internationale en matière de lutte contre toutes les formes de criminalité et plus particulièrement contre le trafic de drogue et l'exploitation des enfants, Lyon, le 27 novembre 1989.

Déclaration

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