Groupe de travail

Groupe de travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué du ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, en date du 12 mars 2002, à la suite de la réunion du groupe Mandelkern sur la qualité de la réglementation.

Communiqué

Communiqué commun franco-allemand en date du 4 novembre 1988, sur la coopération entre la France et la RFA en matière de télévision.

Communiqué

Communiqué commun, diffusé à l'issue de la réunion du Conseil de l'Atlantique Nord, sur le désarmement, l'avenir de l'Alliance, les relations avec les pays de l'Est et les "nouveaux défis" de sécurité internationale, Bruxelles le 18 décembre 1990.

Communiqué

Résolution du Conseil des Communautés européennes, sur le Livre vert sur l'environnement urbain, Bruxelles le 21 décembre 1990.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé, sur l'évolution des compétences de la profession infirmière en concertation avec les personnels paramédicaux, aides soignants et auxiliaires médicaux, et sur la révision au niveau européen des modalités de délivrance du diplôme d'infirmier de secteur psychiatrique, Paris le 27 mai 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Edouard Balladur, ministre de l'économie des finances et de la privatisation, sur les nouveaux intruments financiers et les marchés financiers à terme, à Paris le 14 mars 1988, publiée dans "Les Notes bleues" du 28 mars 1988.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Valade, ministre chargé de la recherche et de l'enseignement supérieur, sur l'Ecole nationale supérieure de chimie de Paris, l'industrie chimique et la politique gouvernementale en faveur de la recherche et de l'enseignement supérieur, Paris le 2 février 1988.

Déclaration

Article de M. Bernard Stasi, vice-président du CDS, dans "Démocratie moderne" du 14 janvier 1988, sur le rapport de la commission des sages sur le code de la nationalité française, intitulé "La sagesse l'a emporté".

Article

Déclaration de M. Jacques Douffiagues, ministre chargé des transports, sur le projet d'établissement public de la navigation aérienne, Paris le 9 juillet 1987.

Déclaration Dossier

Déclaration de M. Yves Galland, ministre chargé des collectivités locales, sur la mise en oeuvre de la loi montagne et le projet de loi d'amélioration de la décentralisation, Toulouse le 16 octobre 1987.

Déclaration

Interview de M. Philippe Séguin, ministre des affaires sociales et de l'emploi, dans "Le Parisien" du 24 octobre 1987, sur la protection sociale et la pauvreté en France.

Article Interview

Article de M. André Bergeron, secrétaire général de FO, dans "FO hebdo" le 4 novembre 1987, sur le rapport des Sages relatif au financement de la Sécurité sociale, intitulé "Maintenir le cap ".

Article

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