Groupe de travail

Groupe de travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Point de presse de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la justice, sur l'évaluation et les avancées de la politique publique d'aide aux victimes de la délinquance et les axes de travail du Conseil national d'aide aux victimes pour l'année 2002, Paris le 19 mars 2002.

Déclaration

Conclusions de la présidence diffusées à l'issue du Conseil européen de Dublin le 26 juin 1990, sur l'union européenne, l'Europe des citoyens et les relations extérieures de la CEE.

Communiqué

Communiqué final, diffusé à l'issue de la session de la commission générale du dialogue euro-arabe, sur la coopération entre les pays de la CEE et les pays arabes, Dublin le 8 juin 1990.

Communiqué

Communiqué de la présidence de la République sur la création d'un groupe de travail pour la conservation et la mise en valeur des archives audiovisuelles concernant le Général de Gaulle et son époque, Paris le 1er février 2002.

Communiqué

1er février 2002

Résolution du Conseil de coopération CEE-Yougoslavie, en date du 19 décembre 1988, relative à la relance de la coopération entre la CEE et la Yougoslavie.

Communiqué

Communiqué du ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, en date du 12 mars 2002, à la suite de la réunion du groupe Mandelkern sur la qualité de la réglementation.

Communiqué

Communiqué commun franco-allemand en date du 4 novembre 1988, sur la coopération entre la France et la RFA en matière de télévision.

Communiqué

Communiqué commun, diffusé à l'issue de la réunion du Conseil de l'Atlantique Nord, sur le désarmement, l'avenir de l'Alliance, les relations avec les pays de l'Est et les "nouveaux défis" de sécurité internationale, Bruxelles le 18 décembre 1990.

Communiqué

Résolution du Conseil des Communautés européennes, sur le Livre vert sur l'environnement urbain, Bruxelles le 21 décembre 1990.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé, sur l'évolution des compétences de la profession infirmière en concertation avec les personnels paramédicaux, aides soignants et auxiliaires médicaux, et sur la révision au niveau européen des modalités de délivrance du diplôme d'infirmier de secteur psychiatrique, Paris le 27 mai 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Edouard Balladur, ministre de l'économie des finances et de la privatisation, sur les nouveaux intruments financiers et les marchés financiers à terme, à Paris le 14 mars 1988, publiée dans "Les Notes bleues" du 28 mars 1988.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Valade, ministre chargé de la recherche et de l'enseignement supérieur, sur l'Ecole nationale supérieure de chimie de Paris, l'industrie chimique et la politique gouvernementale en faveur de la recherche et de l'enseignement supérieur, Paris le 2 février 1988.

Déclaration

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