Groupe de travail

Groupe de travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 28 février 1995, sur les "autoroutes de l'information".

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 3 novembre 1994, sur le rapport de M. Alain Minc sur la France à l'horizon de l'an 2000.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 8 juillet 1994, sur les relations financières entre l'Etat et les collectivités locales.

Communiqué

Déclaration commune des ministres des affaires étrangères de France, de Pologne et d'Allemagne, sur la maitrise des armements en Europe, Bamberg le 15 septembre 1994.

Communiqué

Rapport au Conseil européen sur les domaines se prêtant à une action commune dans le cadre de la politique étrangère et de sécurité commune (annexe 1), Lisbonne le 27 juin 1992.

Communiqué Sélection

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 13 septembre 1994, sur la composition du groupe de travail sur les moyens de lutter contre la corruption dans les entreprises.

Communiqué

Conférence de presse de MM. Jacques Chirac, Président de la République, et Gerhard Schroeder, Chancelier allemand, sur la préparation d'une position commune sur l'élargissement de l'UE, la politique européenne de sécurite et de défense et la réforme des institutions communautaires, la mise au point d'une déclaration à l'occasion du 40ème anniversaire du Traité franco-allemand, le risque d'une attaque américaine de l'Irak et le Proche-Orient, Schwerin le 30 juillet 2002.

Conférence de presse Déclaration

Document complémentaire relatif à la mise en application de certaines dispositions contenues dans la Charte de Paris pour une nouvelle Europe notamment les modalités d'organisation des nouvelles institutions de la CSCE, Paris le 21 novembre 1990.

Communiqué

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, sur les moyens d'améliorer la qualité de la réglementation, tant en droit français qu'en application des directives communautaires, Paris le 12 mars 2002.

Déclaration

Déclaration commune des chefs d'Etat ou de gouvernement des 34 Etats participants à la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe, sur la coopération européenne ("Charte de Paris pour une nouvelle Europe"), Paris le 21 novembre 1990.

Communiqué

Communiqué commun des cinq membres permanents du Conseil de sécurité de l'ONU, sur le processus de règlement du conflit cambodgien et le fonctionnement du Conseil national suprême du Cambodge, Paris le 26 novembre 1990.

Communiqué

Déclaration commune franco-allemande, le 6 juin 1989, sur la coopération dans le domaine de l'utilisation pacifique de l'énergie nucléaire entre la France et la RFA.

Communiqué

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