Groupe de travail

Groupe de travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, sur les moyens d'améliorer la qualité de la réglementation, tant en droit français qu'en application des directives communautaires, Paris le 12 mars 2002.

Déclaration

Document complémentaire relatif à la mise en application de certaines dispositions contenues dans la Charte de Paris pour une nouvelle Europe notamment les modalités d'organisation des nouvelles institutions de la CSCE, Paris le 21 novembre 1990.

Communiqué

Déclaration commune des chefs d'Etat ou de gouvernement des 34 Etats participants à la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe, sur la coopération européenne ("Charte de Paris pour une nouvelle Europe"), Paris le 21 novembre 1990.

Communiqué

Communiqué commun des cinq membres permanents du Conseil de sécurité de l'ONU, sur le processus de règlement du conflit cambodgien et le fonctionnement du Conseil national suprême du Cambodge, Paris le 26 novembre 1990.

Communiqué

Déclaration commune franco-allemande, le 6 juin 1989, sur la coopération dans le domaine de l'utilisation pacifique de l'énergie nucléaire entre la France et la RFA.

Communiqué

Communiqué commun des ministres des affaires étrangères et de la défense des pays membres de l'UEO, en date du 18 novembre 1991, sur le rôle de l'UEO dans l'organisation de la sécurité européenne, sur les relations entre l'UEO et les pays de l'Est et sur la coopération entre états membres.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre en date du 5 octobre 1990 sur le rapport de MM. Lionel Stoléru et Pierre-Yves Cossé sur les conséquences économiques de la crise du Golfe Persique.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 7 novembre 1991, sur la délocalisation d'organismes publics de Paris vers la banlieue et la province.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 15 novembre 1991, sur le GEM "Mieux vivre ensemble".

Communiqué

Déclaration commune des neuf pays de la Méditerranée occidentale, sur la coopération et le dialogue en Méditerranée occidentale entre les pays de l'Union du Maghreb arabe et les pays de l'Europe du Sud, Rome le 10 octobre 1990.

Communiqué

Communiqué conjoint des premiers ministres français et australien sur les problèmes de l'environnement, Canberra le 18 août 1989.

Communiqué

Communiqués des services du Premier ministre, en date du 19 juillet 1991, sur la constitution d'une équipe pour suivre les GEM et sur les travaux du Gem "Réseaux et territoires".

Communiqué

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